Prestations de services d'assurance
Le contrat porte sur les prestations suivantes : Prestations de services d'assurance Renouvellement des contrats d'assurance responsabilité civile, dommage aux biens et assistance rapatriement, responsabilité civile détenteur et utilisateur de sources de rayonnement ionisant, Tous dommages aux matériels informatique, électronique et en exploitation, risques numériques et individuelle accident. L'intégralité de chaque contrat doit avoir été placé (100 % de la co-assurance) à la date de remise de l’offre. En cas de proposition en coassurance qui ne couvre qu'une part du risque, l’offre sera considérée comme irrégulière au sens de l’article L. 2152-2 du Code de la commande publique.
Client
Etablissements et organismes de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Marché
Services
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Procédure
Appel d'offres
Publié le
21/10/2025 Aujourd'hui
Alloti
7 Lots
Clôture
21/11/2025
Lien source
02-rc.pdf
02 rc.pdf
03 ccap.pdf
01 ae lot 1.docx
02 cctp dommages aux biens.pdf
001-ae lot 2.docx
002-cctp lot 2 responsabilite.pdf
001-ae lot 3.docx
002-cctp lot 3 assistance rapatriement .pdf
001-ae lot 4.docx
002-cctp lot 4 rc ionisants.pdf
001-ae lot 5.docx
002-cctp lot 5 bris de machine.pdf
001-ae lot 6.docx
002-cctp risques numeriques.pdf
003-attestation confidentialite.docx
001-ae lot 7.docx
002-cctp lot 7 individuelle accident .pdf
cga fcs 2021.pdf
charte des achats responsables .pdf
chartediversite.pdf
Lot: Assurance « Dommages aux biens et risques annexes »
Lot: Assurance « Responsabilité et risques annexes »
Lot: Assurance « Assistance - Rapatriement »
Lot: Assurance "Responsabilité civile détenteur et utilisateur de sources de rayonnements ionisants"
Lot: Assurance « Tous dommages aux matériels informatiques, électroniques et en exploitation »
Lot: Assurance « Risques numériques »
Lot: Assurance « Individuelle accident »
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