L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées.
Client
COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION VILLEFRANCHE BEAUJOLAIS SAONE
Marché
Services
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
11/03/2026
Alloti
Non
Clôture
17/04/2026
Lien source
31bd0974-1fe5-11f1-81aa-acde48001122
acteengagement.docx
bpu.xlsx
ccap.pdf
cctp.pdf
cadre_mémoire_technique_vd.odt
dqe.xlsx
questionnaire sécurité des systèmes d'information.xlsx
registre_rivolet.docx
règlementconsultation.pdf
trame_registre_traitement.xlsx
aws-mpi-1793176-rc.pdf
mpi1793176-aapc.pdf
33257604-1fe8-11f1-8b21-acde48001122
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