Lot 1 :Schéma Directeur en Eau Potable Schéma de Distribution en Eau PotablePlan de Gestion de Sécurité Sanitaire de l'Eau (P.G.S.S.E.) Lot 2 :Diagnostic territorial d'accès à l'eau
Client
COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION VILLEFRANCHE BEAUJOLAIS SAONE
Marché
Services
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
17/07/2025
Alloti
2 Lots
Clôture
03/10/2025
Lien source
0c624884-67d9-11f0-8d56-4aecddb86d13
4c930a92-66e4-11f0-ac39-4aecddb86d13
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bpu vierge_lot 1.xlsx
cadre de présentation de la méthodologie _lot1.docx
dqe vierge_lot 1.xlsx
acte_engagement_lot2.docx
bpu vierge_lot 2.xlsx
cadre de présentation de la méthodologie _lot2.docx
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ccap.pdf
cctp.pdf
aws-mpi-1680682-rc.pdf
mpi1680682-aapc.pdf
Lot: Schéma directeur eau potable Description : Schéma directeur en eau potable, Schéma de Distribution en Eau Potable Plan de Gestion de Sécurité Sanitaire de l'Eau (P.G.S.S.E.) Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. Informations complémentaires : La durée de l'accord-cadre démarre à sa date de notification pour une période initiale de 12 mois.Le montant maximum est de 120 000 € HT par période soit 480 000 € HT pour al durée totale du contrat.
Lot: Diagnostic territorial d'accès à l'eau Description : Diagnostic territorial d'accès à l'eau Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. Informations complémentaires : La durée de l'accord-cadre démarre à sa date de notification pour une période initiale de 12 mois.Le montant maximum est de 50 000€ HT par période soit 200 000 € HT pour al durée totale du contrat.
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