Accord cadre à bons de commande: réalisation des branchement neufs d'eaux usées

cf CCTP

Client

SIAHVY

Marché

Travaux

Région

Auvergne-Rhône-Alpes

Procédure

Procédure formalisée

Publié le

12/11/2026

Alloti

Non

Clôture

04/12/2026

Site de dématérialisation

Accéder au profil acheteur
bpu-mbc-branchements-2027.xlsx
47.26 KB
ccap-mbc-branchements-2027.pdf
540.13 KB
cctp-mbc-branchements-2027.pdf
1009.08 KB
ae-mbc-branchements-2027.pdf
338.74 KB
comment-repondre-par-voie-dematerialisee-sur-cette-plate-forme.pdf
1.05 MB
dqe-mbc-branchements-2027.xlsx
40.24 KB
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1.65 MB
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Détails de l'avis


Aperçu de l'annonce
FNS SIMPLIFIÉ AVIS DE MARCHÉ
Annonce No : d4d83968-7ef4-4635-b1ba-84f8a391ce27
I. II. III. IV. V. VI.

Section 1 : Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : SIAHVY
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 25690012700026
Code Postal : 69670
Ville : Vaugneray
Groupement de commandes : Non

Section 2 : Communication
Moyen d'accès aux documents de la consultation :
Lien vers le profil d'acheteur : https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1193000
L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Contact : M. Le Président SAFY BOUKACEM
email : contact@siahvg-siahvy.fr
Tél : +33 437226920


Section 3 : Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Condition de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve :
DC1 DC2
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limites de réception des plis : 04 Décembre 2026 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation (Attribution sur la base de l'offre initiale) : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant : Les services du pouvoir adjudicateur
Critères d'attribution : cf critères dans le règlement de consultation

Section 4 : Identification du marché
Intitulé du marché : Accord cadre à bons de commande: réalisation des branchement neufs d'eaux usées
CPV - Objet principal : 45232410.
Type de marché : Travaux
Description succincte du marché : cf CCTP
Lieu principal d'exécution du marché : Territoire du SIAHVY
Valeur estimée hors taxes du besoin : Euro
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Non
Mots descripteurs : Assainissement, Terrassement, Canalisations.

Section 6 : Informations complémentaires
Visite obligatoire : Non
Date d'envoi du présent avis : 12 Novembre 2026



14 jours

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