Accord cadres à bons de commande pour la réalisation de branchements neufs pour le raccordement : - Sur les réseaux d'eaux usées (montant maximum 200 000euros HT / par an) - Sur les réseaux d'eaux pluviales (montant maximum 50 000euros HT/par an).

Aperçu de l'annonce

FNS SIMPLIFIÉ AVIS DE MARCHÉ

Annonce No : 5d34fbd6-57b2-4794-9fd7-e8d59ef97845

Section 1 : Identification de l'acheteur

Nom complet de l'acheteur : SIAHVY
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 25690012700042
Code Postal : 69670
Ville : Vaugneray
Groupement de commandes : Oui
Si oui, préciser le nom du coordonnateur du groupement : SIAHVY

Section 2 : Communication

Moyen d'accès aux documents de la consultation :
Lien vers le profil d'acheteur : https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1128862
L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Contact : M. Le Président
email : contact@siahvg-siahvy.fr
Tél : +33 437226920

Section 3 : Procédure

Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Condition de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve :
Se référer au DCE
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
Se référer au DCE
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve :
Se référer au DCE
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limites de réception des plis : 02 Décembre 2025 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Exigée
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation (Attribution sur la base de l'offre initiale) : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non

Section 4 : Identification du marché

Intitulé du marché : Accord cadres à bons de commande pour la réalisation de branchements neufs pour le raccordement : - Sur les réseaux d'eaux usées (montant maximum 200 000euros HT / par an) - Sur les réseaux d'eaux pluviales (montant maximum 50 000euros HT/par an).

CPV - Objet principal : 45232410.

Type de marché : Travaux
Description succincte du marché : Accord cadres à bons de commande pour la réalisation de branchements neufs pour le raccordement sur 10 communes du secteur du SIAHVY et SIAHVG : - Sur les réseaux d'eaux usées (montant maximum 200 000euros HT / par an) (Secteur SIAHVY et SIAHVG) - Sur les réseaux d'eaux pluviales (montant maximum 50 000euros HT/par an).(Uniquement secteur du SIAHVG)
Lieu principal d'exécution du marché : Territoire du SIAHVG et SIAHVY
Durée du marché (en mois) : 48
Valeur estimée hors taxes du besoin : 250000 Euros
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Non
Mots descripteurs : Assainissement, Canalisations.

Section 6 : Informations complémentaires

Visite obligatoire : Non
Date d'envoi du présent avis : 07 Novembre 2025

Éléments non publiés Éléments de facturation :
Libellé de la facture : SIAHVY 20 chemin du stade 69670 Vaugneray .
Siret : 25690012700042
Classe de profil : Groupement de Collectivités

Indexation de l'annonce :
Date jusqu'à laquelle cette annonce doit être disponible sur le site de consultation https://www.boamp.fr : 02 Décembre 2025
Objet de l'avis : Accord cadres à bons de commande pour la réalisation de branchements neufs sur les réseaux d'eaux usées et réseaux d'eaux pluviales
Nom de l'organisme : SIAHVY