L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Le présent marché a pour objet le transport scolaire des élèves (et de leurs accompagnants) des établissements scolaires de la Communauté d'agglomération de l'Ouest Rhodanien vers le centre nautique Aquaval à Tarare, la piscine de Cours ou la base de voile des Sapins à Cublize.
Client
COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DE L'OUEST RHODANIEN
Marché
Services
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
04/05/2025
Alloti
3 Lots
Clôture
06/06/2025 Marché clôturé
Lien source
75e69470-2b31-11f0-88fc-acde48001122
997690d4-2b2c-11f0-9bbc-a860b637a2f5
acted_engagement.docx
bpu lot 1 transports scolaires vers aquaval.xlsx
bpu lot 2 transports scolaires vers cours.xlsx
bpu lot 3 transports scolaires vers base de voile.xlsx
cahierdesclausesadministrativesparticulieres.pdf
cahierdesclausestechniquesparticulieres.pdf
dqe lot 1 transports scolaires vers aquaval.xlsx
dqe lot 2 transports scolaires vers cours.xlsx
dqe lot 3 transports scolaires vers base de voile.xlsx
reglementdelaconsultation.pdf
aws-mpi-1642582-rc.pdf
mpi1642582-aapc.pdf
2e1dec8c-2b2d-11f0-976d-a860b637a2f5
Lot: Transport scolaire vers le Centre nautique Aquaval à Tarare Description : Transport scolaire vers le Centre nautique Aquaval à Tarare Durée à compter du 01/09/25 et jusqu'au 31/08/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot: Transport scolaire vers la piscine de Cours Description : Transport scolaire vers la piscine de Cours Durée à compter du 01/09/25 et jusqu'au 31/08/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot: Transport scolaire vers la base de voile du Lac des Sapins Description : Transport scolaire vers la base de voile du Lac des Sapins Durée à compter du 01/09/25 et jusqu'au 31/08/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Ce marché est clôturé
Appels d'offres similaires
CLIENT:
COLLECTIVITÉ DE CORSE
REGION:
Corse
CLÔTURE:
16/07/2026
CLIENT:
MAIRIE VALENCE D'AGEN
REGION:
Occitanie
CLÔTURE:
15/07/2026
CLIENT:
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE MILLAU GRANDS CAUSSES
REGION:
Occitanie
CLÔTURE:
27/07/2026
CLIENT:
Communauté d’agglomeration Bergeracoise
REGION:
Nouvelle-Aquitaine
CLÔTURE:
16/07/2026
CLIENT:
VILLE DE BAGNÈRES EN BIGORRE
REGION:
Occitanie
CLÔTURE:
27/07/2026
CLIENT:
MAIRIE DE COMINES
REGION:
Hauts-de-France
CLÔTURE:
25/09/2026
CLIENT:
Etablissement agro-environnemental du Tarn - lycée agricole site d'Albi Fonlabour
REGION:
Occitanie
CLÔTURE:
02/10/2026
CLIENT:
Commune de Fumay
REGION:
Grand-Est
CLÔTURE:
26/07/2026
CLIENT:
CC NORMANDIE CABOURG PAYS D'AUGE
REGION:
CLÔTURE:
24/08/2026
CLIENT:
Communaute intercommunale du nord de la Réunion
REGION:
Outre-Mer
CLÔTURE:
17/07/2026