L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.Ce marché a pour objet la dératisation (Rattus Rattus et Rattus Norvegicus) et la désinsectisation (traitement des nuisibles : blattes, cafards, fourmis, guêpes et frelons…) des réseaux et du patrimoine de la Communauté de Communes du Pays de L'Arbresle (CCPA) et de la commune de Brussieu, membre de la Communauté de Communes des Monts du Lyonnais (CCMDL)
Client
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU PAYS DE L'ARBRESLE
Marché
Services
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
25/12/2025
Alloti
2 Lots
Clôture
28/01/2026
Lien source
58d38880-e3f4-11f0-9eb0-acde48001122
6a7668ac-e3f2-11f0-83c1-acde48001122
ae_dératisation_lot_1.docx
ae_dératisation_lot_2.docx
ccap_dératisation.pdf
rapport-bessenay modifié.pdf
rapport-bibost modifié.pdf
rapport-brussieu modifié.pdf
rapport-bully modifié.pdf
rapport-chevinay modifié.pdf
rapport-courzieu modifié.pdf
rapport-dommartin modifié.pdf
rapport-eveux modifié.pdf
rapport-fleurieux modifié.pdf
rapport-l'arbresle modifié.pdf
cctp_dératisation_désintectisation.pdf
rapport-lentilly modifié.pdf
rapport-sain bel modifié.pdf
rapport-saint germain nuelles modifié.pdf
rapport-saint julien sur bibost modifié.pdf
rapport-saint pierre la palud modifié.pdf
rapport-sarcey modifié.pdf
rapport-savigny modifié.pdf
rapport-sourcieux modifié.pdf
annexe 7 plan_de_ prevention_ ccpa _2026 - dératisation.pdf
plan_de_ prevention_ ccpa _2026 - dératisation.docx
cctp_dératisation_désintectisation.docx
inventaire ¨poste de traitement.xlsx
cmt.docx
lot 2 bpu dqe deratisation desinsectisation.ods
lot 2 dpgf deratisation desinsectisation.ods
lot_1_bpu_dqe_dératisation_désinsectisation.ods
lot_1_dpgf_dératisation_désinsectisation.ods
rc_dératisation.pdf
aws-mpi-1759724-rc.pdf
mpi1759724-aapc.pdf
76b052a6-e3f5-11f0-b4fe-acde48001122
Lot: Dératisation et démoustication des réseaux d'eaux usées et d'eaux pluviales de la Communauté de Communes du Pays de L'Arbresle (CCPA) et de la commune de Brussieu, membre de la Communauté de Communes des Monts du Lyonnais (CCMDL) Description : Dératisation et démoustication des réseaux d'eaux usées et d'eaux pluviales de la Communauté de Communes du Pays de L'Arbresle (CCPA) et de la commune de Brussieu, membre de la Communauté de Communes des Monts du Lyonnais (CCMDL) Durée du marché : 24 mois. Durée à compter du 02/03/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot: Dératisation et désinsectisation du patrimoine bâti et non bâti de la CCPA Description : Dératisation et désinsectisation du patrimoine bâti et non bâti de la CCPA Durée du marché : 24 mois. Durée à compter du 02/03/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
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