UniHA - Fourniture de générateurs pour traitement des plaies par pression négative et fourniture de consommables à usage unique stériles et non stériles, maintenance, pièces détachées et formation associées – TPN27-2027 - M_3549

Client

GROUPEMENT COOPERATION SANITAIRE - UNION DES HOPITAUX POUR LES ACHATS

Marché

Fournitures

Région

Auvergne-Rhône-Alpes

Procédure

Appel d'offres

Publié le

18/11/2026
Moins de 5 jours

Alloti

10 Lots

Clôture

18/12/2026

Site de dématérialisation

Accéder au profil acheteur
01.00-dce-m-3549-tpn27-rc.pdf
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01.00 - dce m_3549_tpn27 - rc.pdf
416.76 KB
01.01 - dce m_3549_tpn27 - rc - annexe 1 - notice d'utilisation du catalogue cerbere.pdf
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01.02 - dce m_3549_tpn27 - rc - annexe 2 - notice modèle de présentation et d'indexation.pdf
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01.03 - dce m_3549_tpn27 - rc - annexe 3 - notice explicative - pièces à produire par l'attributaire d'un marché public.pdf
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01.04 - dce_m_3549_tpn27 - rc - annexe 4 - modele dossier de candidature uniha (dc1&dc2) - candidat groupement.doc
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01.04 - dce_m_3549_tpn27 - rc - annexe 4 - modele dossier de candidature uniha (dc1&dc2) - candidat individuel.doc
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02.00 - dce m_3549_tpn27 - ccap.pdf
812.28 KB
02.01 - dce m_3549_tpn27 - ccap - annexe 1 - liste des étab adhérents au groupement de commandes.pdf
385.64 KB
02.02 - dce m_3549_tpn27 - ccap - annexe 2 - conditions de livraisons particulières.pdf
267.95 KB
02.03 - dce m_3549_tpn27 - ccap - annexe 3 - liste des adhérents uniha au 30.09.2026.pdf
1.33 MB
02.04 - dce m_3549_tpn27 - ccap - annexe 4 - template e-catalogue uniha.xlsx
74.95 KB
03.00 - dce m_3549_tpn27_cctp.pdf
313.72 KB
03.01 - dce m_3549_tpn27 - cctp - annexe 1 - quantification par adhérent.pdf
1.09 MB
03.01 - dce m_3549_tpn27 - cctp - annexe 1 - quantification par adhérent.xlsx
71.92 KB
03.02 - dce m_3549_tpn27 - cctp - annexe 2 - descriptif technique des lots.pdf
197.87 KB
03.02 - dce m_3549_tpn27 - cctp - annexe 2 - descriptif technique des lots.xlsx
18.97 KB
03.03 - dce m_3549_tpn27 - cctp - annexe 3 - quantités estimatives globales maximales.pdf
158.02 KB
03.03 - dce m_3549_tpn27 - cctp - annexe 3 - quantités estimatives globales maximales.xlsx
17.24 KB
03.04 - dce m_3549_tpn27 - cctp - annexe 4 - liste des correspondants de matériovigilance.pdf
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03.05 - dce m_3549_tpn27 - cctp - annexe 5 - conditionnement et logistique.xlsx
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2027_tpn27_20270032700000004560.cmp
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dce m_3549_tpn27 - attestation sur l honneur relative aux sanctions prises contre les opérateurs russes.docx
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dce m_3549_tpn27 - fichrensfrs.docx
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dce m_3549_tpn27 - modele_attestation_travailleurs_etrangers.docx
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dce_m_3549_tpn27 - pièce 1 - prestations du fournisseur.xlsx
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dce_m_3549_tpn27 - pièce 2 - questionnaire développement durable.xlsx
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Lot : GÉNÉRATEUR ET CONSOMMABLES MOUSSE

CPV : 33000000 - Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels

Lot : GÉNÉRATEUR ET CONSOMMABLES GAZE

CPV : 33000000 - Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels

Lot : GÉNÉRATEUR ET CONSOMMABLES POUR TPN ABDOMINALE

CPV : 33000000 - Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels

Lot : CONSOMMABLES, PIÈCES DÉTACHÉES ET MAINTENANCE ADAPTÉS AU(X) GÉNÉRATEUR(S) KCI/SOLVENTUM

CPV : 33000000 - Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels

Lot : CONSOMMABLES, PIÈCES DÉTACHÉES ET MAINTENANCE ADAPTÉS AU(X) GÉNÉRATEUR(S) SMITH & NEPHEW

CPV : 33000000 - Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels

Lot : CONSOMMABLES, PIÈCES DÉTACHÉES ET MAINTENANCE ADAPTÉS AU(X) GÉNÉRATEUR(S) HARTMANN

CPV : 33000000 - Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels

Lot : GÉNÉRATEUR ET CONSOMMABLES POUR TPN AVEC SYSTÈME D’INSTILLATION INTÉGRÉ

CPV : 33000000 - Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels

Lot : SYSTÈME THÉRAPIE PAR PRESSION NÉGATIVE PATIENT UNIQUE AVEC SOURCE ÉNERGIE ÉLECTRIQUE SANS RESERVOIR

CPV : 33000000 - Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels

Lot : SYSTÈME THÉRAPIE PAR PRESSION NÉGATIVE PATIENT UNIQUE AVEC SOURCE D’ÉNERGIE ÉLECTRIQUE ET RESERVOIR

CPV : 33000000 - Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels

Lot : SYSTÈME DE THÉRAPIE PAR PRESSION NÉGATIVE A PATIENT UNIQUE SANS SOURCE D’ÉNERGIE ÉLECTRIQUE

CPV : 33000000 - Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels

Détails de l'avis

Avis de marché - Avis n° 26-111607 du 17/11/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 69
Annonce n° 26-111607

Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : 69 UniHA GCS
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : UniHA - Fourniture de générateurs pour traitement des plaies par pression négative et fourniture de consommables à usage unique stériles et non stériles, maintenance, pièces détachées et formation associées – TPN27-2027 - M_3549
Description : Le marché a pour objet la fourniture de générateurs pour traitement des plaies par pression négative et fourniture de consommables à usage unique stériles et non stériles, maintenance, pièces détachées et formation associées identifiés dans l'annexe 2 du CCTP du présent accord cadre (et le cas échéant, des dispositifs médicaux équivalents répondant aux mêmes exigences techniques) pour le compte des établissements adhérents à UniHA
Identifiant de la procédure : 76ff7e05-398b-4fae-839a-f9c691698941
Identifiant interne : M_3549-TPN27
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141110 Pansements
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 83 BOULEVARD MARIUS VIVIER-MERLE
Ville : Le territoire national: cf annexe 1 du CCAP qui liste les membres du groupement de commande.
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Spécimens et échantillons : voir article 4.6 du règlement de consultation. Le marché est susceptible d’être mis à disposition des adhérents de la centrale d’achat listés en annexe 3 du CCAP, dans la limite du volume maximum du marché. La liste de ces adhérents est susceptible d’évoluer en cours d’exécution de l’accord-cadre. Les nouveaux adhérents pourront bénéficier du marché dans les limites suivantes : le volume maximum du marché devra être respecté ; les nouveaux adhérents seront des établissements de santé, des structures de coopération d’établissements de santé ou des structures intervenant dans le domaine de la santé.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Droit transnational applicable : Sans objet
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 10
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 10
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : GÉNÉRATEUR ET CONSOMMABLES MOUSSE
Description : GÉNÉRATEUR ET CONSOMMABLES MOUSSE
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141110 Pansements
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires : Le territoire national: Cf l'annexe 1 du CCAP qui liste les membres du groupement de commande
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : L’accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 2 ans à compter de sa date de notification, et pourra être reconduit tacitement deux fois pour une durée de 12 mois.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 4,715,333 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 14,146,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Lot multi-attributaire avec 3 attributaires
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : Qualité technique du dispositif
Description : Ergonomie, maniabilité et conditionnement, Adéquation fonctionnalités/usage et sécurité
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 43
Critère :
Type : Qualité
Nom : Prestations fournisseur
Description : Support technique en appui de la bonne utilisation du dispositif médical ; Gestion des difficultés d’approvisionnement ; Logistique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 7
Critère :
Type : Qualité
Nom : Impact environnemental
Description : Consommation énergétique et durabilité des équipements Chaîne d’approvisionnement et intensité carbone des équipements et consommables
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Nom : Economique
Description : Offre financière
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3070204&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3070204&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 18/12/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 10 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : GÉNÉRATEUR ET CONSOMMABLES GAZE
Description : GÉNÉRATEUR ET CONSOMMABLES GAZE
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires : Le territoire national: Cf l'annexe 1 du CCAP qui liste les membres du groupement de commandes
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : L’accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 2 ans à compter de sa date de notification, et pourra être reconduit tacitement deux fois pour une durée de 12 mois.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 154,333 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 463,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Lot multi-attributaire avec 2 attributaires
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : Qualité technique du dispositif
Description : Ergonomie, maniabilité et conditionnement, Adéquation fonctionnalités/usage et sécurité
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 43
Critère :
Type : Qualité
Nom : Prestations fournisseur
Description : Support technique en appui de la bonne utilisation du dispositif médical ; Gestion des difficultés d’approvisionnement ; Logistique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 7
Critère :
Type : Qualité
Nom : Impact environnemental
Description : Consommation énergétique et durabilité des équipements Chaîne d’approvisionnement et intensité carbone des équipements et consommables
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 14
Critère :
Type : Prix
Nom : Economique
Description : Offre financière
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3070204&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3070204&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 18/12/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 10 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 2
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : GÉNÉRATEUR ET CONSOMMABLES POUR TPN ABDOMINALE
Description : GÉNÉRATEUR ET CONSOMMABLES POUR TPN ABDOMINALE
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires : Le territoire national : Cf l'annexe 1 du CCAP qui liste les membres du groupement de commandes
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : L’accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 2 ans à compter de sa date de notification, et pourra être reconduit tacitement deux fois pour une durée de 12 mois.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 333,333 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Lot multi-attributaire avec 3 attributaires
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : Qualité technique du dispositif
Description : Ergonomie, maniabilité et conditionnement ; Adéquation fonctionnalités/usage et sécurité
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 43
Critère :
Type : Qualité
Nom : Prestations fournisseur
Description : Support technique en appui de la bonne utilisation du dispositif médical ; Gestion des difficultés d’approvisionnement ; Logistique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 7
Critère :
Type : Qualité
Nom : Impact environnemental
Description : Consommation énergétique et durabilité des équipements Chaîne d’approvisionnement et intensité carbone des équipements et consommables
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Nom : Economique
Description : Offre financière
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3070204&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3070204&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 18/12/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 10 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 2
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : CONSOMMABLES, PIÈCES DÉTACHÉES ET MAINTENANCE ADAPTÉS AU(X) GÉNÉRATEUR(S) KCI/SOLVENTUM
Description : CONSOMMABLES, PIÈCES DÉTACHÉES ET MAINTENANCE ADAPTÉS AU(X) GÉNÉRATEUR(S) KCI/SOLVENTUM
Identifiant interne : 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires : Le territoire national : Cf l'annexe 1 du CCAP qui liste les membres du groupement de commandes
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : L’accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 2 ans à compter de sa date de notification, et pourra être reconduit tacitement deux fois pour une durée de 12 mois.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 3,158,333 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 9,475,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Lot mono-attributaire
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : Qualité technique du dispositif
Description : Ergonomie, maniabilité et conditionnement ; Adéquation fonctionnalités/usage et sécurité
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 43
Critère :
Type : Qualité
Nom : Prestations fournisseur
Description : Support technique en appui de la bonne utilisation du dispositif médical ; Gestion des difficultés d’approvisionnement ; Logistique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 7
Critère :
Type : Qualité
Nom : Impact environnemental
Description : Consommation énergétique et durabilité des équipements Chaîne d’approvisionnement et intensité carbone des équipements et consommables
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Nom : Economique
Description : Offre financière
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3070204&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3070204&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 18/12/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 10 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : CONSOMMABLES, PIÈCES DÉTACHÉES ET MAINTENANCE ADAPTÉS AU(X) GÉNÉRATEUR(S) SMITH & NEPHEW
Description : CONSOMMABLES, PIÈCES DÉTACHÉES ET MAINTENANCE ADAPTÉS AU(X) GÉNÉRATEUR(S) SMITH & NEPHEW
Identifiant interne : 5
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires : Le territoire national : Cf l'annexe 1 du CCAP qui liste les membres du groupement de commandes
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : L’accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 2 ans à compter de sa date de notification, et pourra être reconduit tacitement deux fois pour une durée de 12 mois.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 305,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 915,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Lot mono-attributaire
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : Qualité technique du dispositif
Description : Ergonomie, maniabilité et conditionnement ; Adéquation fonctionnalités/usage et sécurité
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 43
Critère :
Type : Qualité
Nom : Prestations fournisseur
Description : Support technique en appui de la bonne utilisation du dispositif médical ; Gestion des difficultés d’approvisionnement ; Logistique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 7
Critère :
Type : Qualité
Nom : Impact environnemental
Description : Consommation énergétique et durabilité des équipements Chaîne d’approvisionnement et intensité carbone des équipements et consommables
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Nom : Economique
Description : Offre financière
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3070204&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3070204&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 18/12/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 10 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : CONSOMMABLES, PIÈCES DÉTACHÉES ET MAINTENANCE ADAPTÉS AU(X) GÉNÉRATEUR(S) HARTMANN
Description : CONSOMMABLES, PIÈCES DÉTACHÉES ET MAINTENANCE ADAPTÉS AU(X) GÉNÉRATEUR(S) HARTMANN
Identifiant interne : 6
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires : Le territoire national : Cf l'annexe 1 du CCAP qui liste les membres du groupement de commandes
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : L’accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 2 ans à compter de sa date de notification, et pourra être reconduit tacitement deux fois pour une durée de 12 mois.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 119,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 357,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Lot mono-attributaire
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : Qualité technique du dispositif
Description : Ergonomie, maniabilité et conditionnement ; Adéquation fonctionnalités/usage et sécurité
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 43
Critère :
Type : Qualité
Nom : Prestations fournisseur
Description : Consommation énergétique et durabilité des équipements Chaîne d’approvisionnement et intensité carbone des équipements et consommables
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 7
Critère :
Type : Qualité
Nom : Impact environnemental
Description : Consommation énergétique et durabilité des équipements Chaîne d’approvisionnement et intensité carbone des équipements et consommables
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Nom : Economique
Description : Offre financière
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3070204&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3070204&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 18/12/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 10 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : GÉNÉRATEUR ET CONSOMMABLES POUR TPN AVEC SYSTÈME D’INSTILLATION INTÉGRÉ
Description : GÉNÉRATEUR ET CONSOMMABLES POUR TPN AVEC SYSTÈME D’INSTILLATION INTÉGRÉ
Identifiant interne : 7
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires : Le territoire national : Cf l'annexe 1 du CCAP qui liste les membres du groupement de commandes
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : L’accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 2 ans à compter de sa date de notification, et pourra être reconduit tacitement deux fois pour une durée de 12 mois.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 2,088,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 6,264,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Lot mono-attributaire
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : Qualité technique du dispositif
Description : Ergonomie, maniabilité et conditionnement ; Adéquation fonctionnalités/usage et sécurité
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 43
Critère :
Type : Qualité
Nom : Prestations fournisseur
Description : Support technique en appui de la bonne utilisation du dispositif médical ; Gestion des difficultés d’approvisionnement ; Logistique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 7
Critère :
Type : Qualité
Nom : Impact environnemental
Description : Consommation énergétique et durabilité des équipements Chaîne d’approvisionnement et intensité carbone des équipements et consommables
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Nom : Economique
Description : Offre financière
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3070204&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3070204&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 18/12/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 10 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre : SYSTÈME THÉRAPIE PAR PRESSION NÉGATIVE PATIENT UNIQUE AVEC SOURCE ÉNERGIE ÉLECTRIQUE SANS RESERVOIR
Description : SYSTÈME THÉRAPIE PAR PRESSION NÉGATIVE PATIENT UNIQUE AVEC SOURCE ÉNERGIE ÉLECTRIQUE SANS RESERVOIR
Identifiant interne : 8
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires : Le territoire national : Cf l'annexe 1 du CCAP qui liste les membres du groupement de commandes
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : L’accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 2 ans à compter de sa date de notification, et pourra être reconduit tacitement deux fois pour une durée de 12 mois.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,427,333 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 4,282,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Lot multi-attributaire avec 2 attributaires
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : Qualité technique du dispositif
Description : Ergonomie, maniabilité et conditionnement ; Adéquation fonctionnalités/usage et sécurité
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 43
Critère :
Type : Qualité
Nom : Prestations fournisseur
Description : Support technique en appui de la bonne utilisation du dispositif médical ; Gestion des difficultés d’approvisionnement ; Logistique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 7
Critère :
Type : Qualité
Nom : Impact environnemental
Description : Consommation énergétique et durabilité des équipements Chaîne d’approvisionnement et intensité carbone des équipements et consommables
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Nom : Economique
Description : Offre financière
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3070204&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3070204&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 18/12/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 10 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 2
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009
Titre : SYSTÈME THÉRAPIE PAR PRESSION NÉGATIVE PATIENT UNIQUE AVEC SOURCE D’ÉNERGIE ÉLECTRIQUE ET RESERVOIR
Description : SYSTÈME THÉRAPIE PAR PRESSION NÉGATIVE PATIENT UNIQUE AVEC SOURCE D’ÉNERGIE ÉLECTRIQUE ET RESERVOIR
Identifiant interne : 9
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires : Le territoire national : Cf l'annexe 1 du CCAP qui liste les membres du groupement de commandes
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : L’accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 2 ans à compter de sa date de notification, et pourra être reconduit tacitement deux fois pour une durée de 12 mois.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 183,333 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 550,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Lot multi-attributaire avec 2 attributaires
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : Qualité technique du dispositif
Description : Ergonomie, maniabilité et conditionnement ; Adéquation fonctionnalités/usage et sécurité
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 43
Critère :
Type : Qualité
Nom : Prestations fournisseur
Description : Support technique en appui de la bonne utilisation du dispositif médical ; Gestion des difficultés d’approvisionnement ; Logistique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 7
Critère :
Type : Qualité
Nom : Impact environnemental
Description : Consommation énergétique et durabilité des équipements Chaîne d’approvisionnement et intensité carbone des équipements et consommables
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Nom : Economique
Description : Offre financière
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3070204&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3070204&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 18/12/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 10 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 2
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010
Titre : SYSTÈME DE THÉRAPIE PAR PRESSION NÉGATIVE A PATIENT UNIQUE SANS SOURCE D’ÉNERGIE ÉLECTRIQUE
Description : SYSTÈME DE THÉRAPIE PAR PRESSION NÉGATIVE A PATIENT UNIQUE SANS SOURCE D’ÉNERGIE ÉLECTRIQUE
Identifiant interne : 10
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires : Le territoire national : Cf l'annexe 1 du CCAP qui liste les membres du groupement de commandes
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : L’accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 2 ans à compter de sa date de notification, et pourra être reconduit tacitement deux fois pour une durée de 12 mois.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 105,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 315,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Lot mono-attributaire
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : Qualité technique du dispositif
Description : Ergonomie, maniabilité et conditionnement ; Adéquation fonctionnalités/usage et sécurité
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 43
Critère :
Type : Qualité
Nom : Prestations fournisseur
Description : Support technique en appui de la bonne utilisation du dispositif médical ; Gestion des difficultés d’approvisionnement ; Logistique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 7
Critère :
Type : Qualité
Nom : Impact environnemental
Description : Consommation énergétique et durabilité des équipements Chaîne d’approvisionnement et intensité carbone des équipements et consommables
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Nom : Economique
Description : Offre financière
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3070204&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3070204&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 18/12/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 10 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : 69 UniHA GCS
Numéro d’enregistrement : 13000222300043
Adresse postale : 83 Bd Marius Vivier Merle
Ville : LYON
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Point de contact : SANDRA GIUSTINIANI
Adresse électronique : sandra.giustiniani@uniha.org
Téléphone : +33 4 81 16 00 69
Adresse internet : https://www.marches-publics.gouv.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Centrale d’achat qui passe des marchés publics ou conclut des accords-cadres de travaux, de fournitures ou de services destinés à d’autres acheteurs
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : 17690005800015
Adresse postale : 184 rue Duguesclin
Ville : LYON
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone : 04 87 63 50 00
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 6f2345de-2ec4-4c4c-afe6-d062d1dd73f2 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 17/11/2026 à 14:46
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 17/11/2026