CONTROLE DE LA QUALITE DE L’AIR DANS LES ZONES A…

Avis de marché - Avis n° 26-101587 du 19/10/2026

Avis de marché

Département(s) de publication : 38, 42, 69, 83

Annonce n° 26-101587

Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : HOSPICES CIVILS DE LYON-GHT VAL RHONE CENTRE

Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public

Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure

Titre : CONTROLE DE LA QUALITE DE L’AIR DANS LES ZONES A ENVIRONNEMENT MAITRISÉ (ZEM) DES DIVERS ETABLISSEMENTS DES HOSPICES CIVILS DE LYON (AGGLOMERATION LYONNAISE ET DEPARTEMENT DU VAR) ET DU GHT VAL RHONE CENTRE

Description : CONTROLE DE LA QUALITE DE L’AIR DANS LES ZONES A ENVIRONNEMENT MAITRISÉ (ZEM) DES DIVERS ETABLISSEMENTS DES HOSPICES CIVILS DE LYON (AGGLOMERATION LYONNAISE ET DEPARTEMENT DU VAR) ET DU GHT VAL RHONE CENTRE

Identifiant de la procédure : 2920c353-8de3-4d90-895a-1643e9126774

Identifiant interne : T26_4101_OL

Type de procédure : Ouverte

La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 90731100 Gestion de la qualité de l'air

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )

Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )

Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )

Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )

Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :

Directive 2014/24/UE

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Identifiant interne : CONTROLE DE LA QUALITE DE L’AIR

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 90731100 Gestion de la qualité de l'air

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1,800,000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Critère prix : 60 % Critère techniques : 40 %

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3089566&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3089566&orgAcronyme=x7c

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 23/11/2026 à 12:30

Date limite de validité de l’offre : 120 Jour

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, avec remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 99999

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu’à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d’un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l’accomplissement des « mesures de publicité appropriées.

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : HOSPICES CIVILS DE LYON-GHT VAL RHONE CENTRE

Numéro d’enregistrement : 26690027300019

Adresse postale : Directions des achats 45 rue villon

Ville : LYON CEDEX 08

Code postal : 69352

Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )

Pays : France

Adresse électronique : da.dms-cm4p@chu-lyon.fr

Téléphone : 000

Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/

Rôles de cette organisation :

Acheteur

Centrale d’achat qui passe des marchés publics ou conclut des accords-cadres de travaux, de fournitures ou de services destinés à d’autres acheteurs

8.1 ORG-0002

Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON

Numéro d’enregistrement : 17690005800015

Adresse postale : 184 Rue Duguesclin

Ville : LYON

Code postal : 69003

Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )

Pays : France

Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr

Téléphone : 000

Rôles de cette organisation :

Organisation chargée des procédures de recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : c6163f64-7b60-4065-bef1-93d03b3eba25 - 01

Type de formulaire : Mise en concurrence

Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire

Date d’envoi de l’avis : 19/10/2026 à 17:06

Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 19/10/2026

CONTROLE DE LA QUALITE DE L’AIR DANS LES ZONES A ENVIRONNEMENT MAITRISÉ (ZEM) DES DIVERS ETABLISSEMENTS DES HOSPICES CIVILS DE LYON (AGGLOMERATION LYONNAISE ET DEPARTEMENT DU VAR) ET DU GHT VAL RHONE CENTRE

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