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44211100 - Bâtiments modulaires préfabriqués Unité mobile de secours Hôpital de campagne Tente à usage médical 45000000 - Travaux de construction bâtiment modulaire préfabriqué

Achat et maintenance de postes médicaux avancés, polyvalents, mobiles et rapidement déployables_UniHA

La présente consultation a pour objet l’achat et la maintenance de postes médicaux avancés, polyvalents, mobiles et rapidement déployables.

Client

Etablissements de Santé et Médico-sociaux

Marché

Fournitures

Région

Auvergne-Rhône-Alpes

Procédure

Appel d'offres

Publié le

08/10/2026
Moins de 5 jours

Alloti

5 Lots

Clôture

04/12/2026

Site de dématérialisation

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m_3394 ccap annexe 2 attestation sur honneur sanctions russes.docx
73.98 KB
m_3394 ccap annexe 3 detachement salaries etrangers.docx
134.92 KB
m_3394 ccap.pdf
593.19 KB
m_3394 cctp.pdf
560.89 KB
m_3394 note dematerialisation facture.docx
92.63 KB
m_3394 rc annexe 1 formulaire 3 dc4 declaration de sous-traitance.doc
103.5 KB
m_3394 rc annexe 2 formulaire 1 dc1 et dc2 candidat individuel.doc
102.5 KB
m_3394 rc annexe 2 formulaire 2 dc1 et dc2 candidat groupement.doc
136 KB
m_3394 rc annexe 3 notice explicative -pieces a produire par l attributaire d un marche public.pdf
215.43 KB
m_3394 rc annexe 4 documents et attestations a fournir par le candidat attributaire.docx
67.41 KB
m_3394 rc annexe 5 notice explicative comment signer un acte d'engagement ou un avenant _.docx
63.55 KB
m_3394 rc demat signature ae a l'attri non elec.docx
329.35 KB
m_3394 rc.pdf
471.55 KB
Aperçu du document

Lot : achat et maintenance d’unité mobile sanitaire

Lot : achat et maintenance de tente de décontamination

Lot : achat et maintenance de tente de gestion de crise gonflable

Lot : achat et maintenance de tente de gestion de crise rigide

Lot : maintenance des unités mobiles sanitaires déjà déployées

Détails de l'avis

Avis de marché - Avis n° 26-97056 du 07/10/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 69
Annonce n° 26-97056
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : GCS UniHA
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : UniHA_Achat et maintenance de postes médicaux avancés, polyvalents, mobiles et rapidement déployables
Description : La présente consultation a pour objet l’achat et la maintenance de postes médicaux avancés, polyvalents, mobiles et rapidement déployables.
Identifiant de la procédure : 61edcb03-645e-4538-b7e2-4b0cb83c85b7
Identifiant interne : M_3394
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33163000 Tente à usage médical
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44211300 Hôpital de campagne
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Le marché est exécuté au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés ci-avant (article 1.3), lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM).Le lieu de livraison sera précisé sur chaque bon de commande.
Ville : Lyon
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 42,240,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 5
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 5
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : achat et maintenance d’unité mobile sanitaire
Description : achat et maintenance d’unité mobile sanitaire
Identifiant interne : LOT 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33163000 Tente à usage médical
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Le marché est exécuté au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés ci-avant (article 1.3), lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM).
Ville : lyon
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 96 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 42,240,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : La valeur indiquée dan sle champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réeele
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Valeur technique : 30% Délais de livraison: 30% Coût : 25 % Organisation: 10% Durabilité et réparabilité du produit : 5%
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3076314&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3076314&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 04/12/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Le lieu d’exécution sera précisé sur chaque bon de commande.
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 9999
Justification de la durée de l’accord-cadre : L’accord-cadre est conclu pour une durée ferme de 96 mois (8 ans), à compter de sa date de notification. Les bons de commande pourront être émis pendant les 48 premiers mois (4 ans) de l’accord-cadre. Les bons de commande relatifs au déclenchement de la maintenance ne pourront être émis que pendant une durée maximale de 48 mois à partir de la date de notification. A l’issue de cette durée maximale, une nouvelle procédure de mise en concurrence sera lancée.
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : tribunal administratif de lyon
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : achat et maintenance de tente de décontamination
Description : achat et maintenance de tente de décontamination
Identifiant interne : LOT 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33163000 Tente à usage médical
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Le marché est exécuté au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés ci-avant (article 1.3), lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM).
Ville : lyon
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 96 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 42,240,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : La valeur indiquée dan sle champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réeele
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Valeur technique : 30% Délais de livraison: 30% Coût : 25 % Organisation: 10% Durabilité et réparabilité du produit : 5%
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3076314&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3076314&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 04/12/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Le lieu d’exécution sera précisé sur chaque bon de commande.
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 9999
Justification de la durée de l’accord-cadre : L’accord-cadre est conclu pour une durée ferme de 96 mois (8 ans), à compter de sa date de notification. Les bons de commande pourront être émis pendant les 48 premiers mois (4 ans) de l’accord-cadre. Les bons de commande relatifs au déclenchement de la maintenance ne pourront être émis que pendant une durée maximale de 48 mois à partir de la date de notification. A l’issue de cette durée maximale, une nouvelle procédure de mise en concurrence sera lancée.
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : tribunal administratif de lyon
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : achat et maintenance de tente de gestion de crise gonflable
Description : achat et maintenance de tente de gestion de crise gonflable
Identifiant interne : LOT 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33163000 Tente à usage médical
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Le marché est exécuté au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés ci-avant (article 1.3), lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM).
Ville : lyon
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 96 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 42,240,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : La valeur indiquée dan sle champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réeele
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Valeur technique : 30% Délais de livraison: 30% Coût : 25 % Organisation: 10% Durabilité et réparabilité du produit : 5%
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3076314&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3076314&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 04/12/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Le lieu d’exécution sera précisé sur chaque bon de commande.
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 9999
Justification de la durée de l’accord-cadre : L’accord-cadre est conclu pour une durée ferme de 96 mois (8 ans), à compter de sa date de notification. Les bons de commande pourront être émis pendant les 48 premiers mois (4 ans) de l’accord-cadre. Les bons de commande relatifs au déclenchement de la maintenance ne pourront être émis que pendant une durée maximale de 48 mois à partir de la date de notification. A l’issue de cette durée maximale, une nouvelle procédure de mise en concurrence sera lancée.
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : tribunal administratif de lyon
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : achat et maintenance de tente de gestion de crise rigide
Description : achat et maintenance de tente de gestion de crise rigide
Identifiant interne : LOT 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33163000 Tente à usage médical
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Le marché est exécuté au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés ci-avant (article 1.3), lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM).
Ville : lyon
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 96 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 42,240,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : La valeur indiquée dan sle champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réeele
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Valeur technique : 30% Délais de livraison: 30% Coût : 25 % Organisation: 10% Durabilité et réparabilité du produit : 5%
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3076314&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3076314&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 04/12/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Le lieu d’exécution sera précisé sur chaque bon de commande.
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 9999
Justification de la durée de l’accord-cadre : L’accord-cadre est conclu pour une durée ferme de 96 mois (8 ans), à compter de sa date de notification. Les bons de commande pourront être émis pendant les 48 premiers mois (4 ans) de l’accord-cadre. Les bons de commande relatifs au déclenchement de la maintenance ne pourront être émis que pendant une durée maximale de 48 mois à partir de la date de notification. A l’issue de cette durée maximale, une nouvelle procédure de mise en concurrence sera lancée.
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : tribunal administratif de lyon
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : maintenance des unités mobiles sanitaires déjà déployées
Description : maintenance des unités mobiles sanitaires déjà déployées
Identifiant interne : LOT 5
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33163000 Tente à usage médical
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Le marché est exécuté au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés ci-avant (article 1.3), lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM).
Ville : lyon
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 96 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 42,240,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : La valeur indiquée dan sle champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réeele
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Valeur technique : 30% Délais de livraison: 30% Coût : 25 % Organisation: 10% Durabilité et réparabilité du produit : 5%
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3076314&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3076314&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 04/12/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Le lieu d’exécution sera précisé sur chaque bon de commande.
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 9999
Justification de la durée de l’accord-cadre : L’accord-cadre est conclu pour une durée ferme de 96 mois (8 ans), à compter de sa date de notification. Les bons de commande pourront être émis pendant les 48 premiers mois (4 ans) de l’accord-cadre. Les bons de commande relatifs au déclenchement de la maintenance ne pourront être émis que pendant une durée maximale de 48 mois à partir de la date de notification. A l’issue de cette durée maximale, une nouvelle procédure de mise en concurrence sera lancée.
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : tribunal administratif de lyon
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : GCS UniHA
Numéro d’enregistrement : 13000222300043
Adresse postale : 83 BOULEVARD MARIUS VIVIER MERLE
Ville : LYON
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : gladys.prieto-andrades@uniha.org
Téléphone : 0629460691
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/agent/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Centrale d’achat qui passe des marchés publics ou conclut des accords-cadres de travaux, de fournitures ou de services destinés à d’autres acheteurs
8.1 ORG-0002
Nom officiel : tribunal administratif de lyon
Numéro d’enregistrement : 17690005800015
Adresse postale : 184, rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone : 0487635000
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : fcec199d-deb0-457d-96b2-359cd75703ff - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 07/10/2026 à 16:08
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 07/10/2026

54 jours

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