Ght_TRV_2026-239_AOO_Maintenance Frigorifique

Avis de marché - Avis n° 26-91561 du 22/09/2026

Avis de marché

Département(s) de publication : 42, 07, 69

Annonce n° 26-91561

Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRAIF LYON

Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public

Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure

Titre : Ght_TRV_2026-239_AOO_Maintenance Frigorifique

Description : Ght_TRV_2026-239_AOO_Maintenance Frigorifique

Identifiant de la procédure : aae44396-0528-4a21-a6b4-5d63dd77b836

Identifiant interne : Ght_TRV_2026-239

Type de procédure : Ouverte

La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 50324100 Services de maintenance de systèmes

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )

Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :

Directive 2014/24/UE

CODE DE LA COMMANDE PUBLIQUE

Droit transnational applicable : Sans objet

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 3

Conditions du marché :

Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 3

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Installations frigorifiques des services de préparation et production alimentaire, de restauration du personnel, et de distribution des repas en services hospitaliers

Description : Installations frigorifiques des services de préparation et production alimentaire, de restauration du personnel, et de distribution des repas en services hospitaliers

Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 50324100 Services de maintenance de systèmes

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Autorisée

Date limite de réception des offres : 27/10/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 6 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRAIF LYON

Informations relatives aux délais de recours : référé précontractuel 11 jours

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CHU SAINT ETIENNE

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CHU SAINT ETIENNE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Installations frigorifiques des services Médicaux, de Pharmacies et de Laboratoires

Description : Installations frigorifiques des services Médicaux, de Pharmacies et de Laboratoires

Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 50324100 Services de maintenance de systèmes

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Autorisée

Date limite de réception des offres : 27/10/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 6 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRAIF LYON

Informations relatives aux délais de recours : référé précontractuel 11 jours

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CHU SAINT ETIENNE

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CHU SAINT ETIENNE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Installations frigorifiques mortuaires et funéraires

Description : Installations frigorifiques mortuaires et funéraires

Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 50324100 Services de maintenance de systèmes

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Autorisée

Date limite de réception des offres : 27/10/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 6 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRAIF LYON

Informations relatives aux délais de recours : référé précontractuel 11 jours

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CHU SAINT ETIENNE

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CHU SAINT ETIENNE

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : CHU SAINT ETIENNE

Numéro d’enregistrement : 26420030400808

Département : 42

Ville : Saint Etienne

Code postal : 42000

Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )

Pays : France

Point de contact : Laurence VETARD

Adresse électronique : laurence.vetard@chu-st-etienne.fr

Téléphone : +33 4 77 12 79 15

Adresse internet : https://www.chu-st-etienne.fr

Rôles de cette organisation :

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRAIF LYON

Numéro d’enregistrement : 176900058

Adresse postale : 184 rue Duguesclin

Ville : LYON

Code postal : 69433

Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )

Pays : France

Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr

Téléphone : +33 478141010

Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise

Rôles de cette organisation :

Acheteur

Organisation chargée des procédures de recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : e3c0847f-7e74-44af-9802-82a5dc98330a - 01

Type de formulaire : Mise en concurrence

Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire

Date d’envoi de l’avis : 22/09/2026 à 15:10

Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 22/09/2026

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Codes CPV

Lots

Détails de l'avis