GCS UniHA - Imagerie Interventionnelle – Lyon

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Salle de cardiologie interventionnelle

Description : Cf. DCE

Identifiant interne : Lot 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33115100 Tomodensitomètres

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33110000 Matériel d'imagerie à usages médical, dentaire et vétérinaire

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33111400 Fluoroscopes

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33696800 Produits de contraste à usage radiologique

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50421200 Services de réparation et d'entretien de matériel de radiologie

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Les établissements bénéficiaires sont les adhérents de la centrale d’achat parmi ceux listés en annexe 1 du CCAP. Le marché est exécuté au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire hexagonal et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM).

Ville : LYON

Code postal : 69003

Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 168 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 100,800,000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Il n'y a pas de nombre limite de participant.

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Cf. DCE_RC_Annexe_0

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3052649&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3052649&orgAcronyme=x7c

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 24/11/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 6 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Pas encore connu

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 999

Justification de la durée de l’accord-cadre : 14 ans - Les bons de commandes relatifs au déclenchement de l’acquisition d’équipement (achat, location avec option d’achat selon les modèles d’acquisition possibles) ne pourront être émis que pendant une durée de 4 ans ; - La durée restante de l’accord-cadre permet uniquement de couvrir les durées de location avec option d’achat conclues au cours des 4 premières années de l’accord-cadre ainsi que les commandes de prestations de maintenance, formation, de consommables captifs et accessoires inhérents au fonctionnement de l’équipement pendant sa durée de vie et dès lors que l’équipement aura été commandé lors des 4 premières années de l’accord-cadre.

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon

Informations relatives aux délais de recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ». VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Salle Hybride/Chirurgie

Description : Cf. DCE

Identifiant interne : Lot 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33115100 Tomodensitomètres

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33110000 Matériel d'imagerie à usages médical, dentaire et vétérinaire

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33111400 Fluoroscopes

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33696800 Produits de contraste à usage radiologique

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50421200 Services de réparation et d'entretien de matériel de radiologie

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Les établissements bénéficiaires sont les adhérents de la centrale d’achat parmi ceux listés en annexe 1 du CCAP. Le marché est exécuté au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire hexagonal et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM).

Ville : LYON

Code postal : 69003

Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 168 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 21,600,000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Il n'y a pas de nombre limite de participant.

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Cf. DCE_RC_Annexe_0

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3052649&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3052649&orgAcronyme=x7c

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 24/11/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 6 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Pas encore connu

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 999

Justification de la durée de l’accord-cadre : 14 ans - Les bons de commandes relatifs au déclenchement de l’acquisition d’équipement (achat, location avec option d’achat selon les modèles d’acquisition possibles) ne pourront être émis que pendant une durée de 4 ans ; - La durée restante de l’accord-cadre permet uniquement de couvrir les durées de location avec option d’achat conclues au cours des 4 premières années de l’accord-cadre ainsi que les commandes de prestations de maintenance, formation, de consommables captifs et accessoires inhérents au fonctionnement de l’équipement pendant sa durée de vie et dès lors que l’équipement aura été commandé lors des 4 premières années de l’accord-cadre.

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon

Informations relatives aux délais de recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ». VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Salle de radiologie interventionnelle à visée oncologique

Description : Cf. DCE

Identifiant interne : Lot 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33115100 Tomodensitomètres

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33110000 Matériel d'imagerie à usages médical, dentaire et vétérinaire

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33111400 Fluoroscopes

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33696800 Produits de contraste à usage radiologique

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50421200 Services de réparation et d'entretien de matériel de radiologie

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Les établissements bénéficiaires sont les adhérents de la centrale d’achat parmi ceux listés en annexe 1 du CCAP. Le marché est exécuté au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire hexagonal et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM).

Ville : LYON

Code postal : 69003

Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 168 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 37,800,000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Il n'y a pas de nombre limite de participant.

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Cf. DCE_RC_Annexe_0

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3052649&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3052649&orgAcronyme=x7c

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 24/11/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 6 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Pas encore connu

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 999

Justification de la durée de l’accord-cadre : 14 ans - Les bons de commandes relatifs au déclenchement de l’acquisition d’équipement (achat, location avec option d’achat selon les modèles d’acquisition possibles) ne pourront être émis que pendant une durée de 4 ans ; - La durée restante de l’accord-cadre permet uniquement de couvrir les durées de location avec option d’achat conclues au cours des 4 premières années de l’accord-cadre ainsi que les commandes de prestations de maintenance, formation, de consommables captifs et accessoires inhérents au fonctionnement de l’équipement pendant sa durée de vie et dès lors que l’équipement aura été commandé lors des 4 premières années de l’accord-cadre.

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon

Informations relatives aux délais de recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ». VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Salle de radiologie interventionnelle à visée vasculaire

Description : Cf. DCE

Identifiant interne : Lot 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33115100 Tomodensitomètres

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33110000 Matériel d'imagerie à usages médical, dentaire et vétérinaire

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33111400 Fluoroscopes

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33696800 Produits de contraste à usage radiologique

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50421200 Services de réparation et d'entretien de matériel de radiologie

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Les établissements bénéficiaires sont les adhérents de la centrale d’achat parmi ceux listés en annexe 1 du CCAP. Le marché est exécuté au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire hexagonal et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM).

Ville : LYON

Code postal : 69003

Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 168 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 37,800,000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Il n'y a pas de nombre limite de participant.

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Cf. DCE_RC_Annexe_0

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3052649&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3052649&orgAcronyme=x7c

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 24/11/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 6 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Pas encore connu

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 999

Justification de la durée de l’accord-cadre : 14 ans - Les bons de commandes relatifs au déclenchement de l’acquisition d’équipement (achat, location avec option d’achat selon les modèles d’acquisition possibles) ne pourront être émis que pendant une durée de 4 ans ; - La durée restante de l’accord-cadre permet uniquement de couvrir les durées de location avec option d’achat conclues au cours des 4 premières années de l’accord-cadre ainsi que les commandes de prestations de maintenance, formation, de consommables captifs et accessoires inhérents au fonctionnement de l’équipement pendant sa durée de vie et dès lors que l’équipement aura été commandé lors des 4 premières années de l’accord-cadre.

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon

Informations relatives aux délais de recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ». VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Salle de neuroradiologie interventionnelle biplan

Description : Cf. DCE

Identifiant interne : Lot 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33115100 Tomodensitomètres

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33110000 Matériel d'imagerie à usages médical, dentaire et vétérinaire

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33111400 Fluoroscopes

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33696800 Produits de contraste à usage radiologique

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50421200 Services de réparation et d'entretien de matériel de radiologie

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Les établissements bénéficiaires sont les adhérents de la centrale d’achat parmi ceux listés en annexe 1 du CCAP. Le marché est exécuté au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire hexagonal et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM).

Ville : LYON

Code postal : 69003

Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 168 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 54,000,000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Il n'y a pas de nombre limite de participant.

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Cf. DCE_RC_Annexe_0

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3052649&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3052649&orgAcronyme=x7c

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 24/11/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 6 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Pas encore connu

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 999

Justification de la durée de l’accord-cadre : 14 ans - Les bons de commandes relatifs au déclenchement de l’acquisition d’équipement (achat, location avec option d’achat selon les modèles d’acquisition possibles) ne pourront être émis que pendant une durée de 4 ans ; - La durée restante de l’accord-cadre permet uniquement de couvrir les durées de location avec option d’achat conclues au cours des 4 premières années de l’accord-cadre ainsi que les commandes de prestations de maintenance, formation, de consommables captifs et accessoires inhérents au fonctionnement de l’équipement pendant sa durée de vie et dès lors que l’équipement aura été commandé lors des 4 premières années de l’accord-cadre.

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon

Informations relatives aux délais de recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ». VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Salle de neuroradiologie interventionnelle monoplan

Description : Cf. DCE

Identifiant interne : Lot 6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33115100 Tomodensitomètres

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33110000 Matériel d'imagerie à usages médical, dentaire et vétérinaire

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33111400 Fluoroscopes

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33696800 Produits de contraste à usage radiologique

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50421200 Services de réparation et d'entretien de matériel de radiologie

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Les établissements bénéficiaires sont les adhérents de la centrale d’achat parmi ceux listés en annexe 1 du CCAP. Le marché est exécuté au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire hexagonal et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM).

Ville : LYON

Code postal : 69003

Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 168 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 9,000,000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Il n'y a pas de nombre limite de participant.

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Cf. DCE_RC_Annexe_0

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3052649&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3052649&orgAcronyme=x7c

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 24/11/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 6 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Pas encore connu

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 999

Justification de la durée de l’accord-cadre : 14 ans - Les bons de commandes relatifs au déclenchement de l’acquisition d’équipement (achat, location avec option d’achat selon les modèles d’acquisition possibles) ne pourront être émis que pendant une durée de 4 ans ; - La durée restante de l’accord-cadre permet uniquement de couvrir les durées de location avec option d’achat conclues au cours des 4 premières années de l’accord-cadre ainsi que les commandes de prestations de maintenance, formation, de consommables captifs et accessoires inhérents au fonctionnement de l’équipement pendant sa durée de vie et dès lors que l’équipement aura été commandé lors des 4 premières années de l’accord-cadre.

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon

Informations relatives aux délais de recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ». VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Suite Scanner / Angiographe

Description : Cf. DCE

Identifiant interne : Lot 7

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33115100 Tomodensitomètres

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33110000 Matériel d'imagerie à usages médical, dentaire et vétérinaire

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33111400 Fluoroscopes

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33696800 Produits de contraste à usage radiologique

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50421200 Services de réparation et d'entretien de matériel de radiologie

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Les établissements bénéficiaires sont les adhérents de la centrale d’achat parmi ceux listés en annexe 1 du CCAP. Le marché est exécuté au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire hexagonal et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM).

Ville : LYON

Code postal : 69003

Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 168 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 32,400,000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Il n'y a pas de nombre limite de participant.

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Cf. DCE_RC_Annexe_0

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3052649&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3052649&orgAcronyme=x7c

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 24/11/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 6 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Pas encore connu

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 999

Justification de la durée de l’accord-cadre : 14 ans - Les bons de commandes relatifs au déclenchement de l’acquisition d’équipement (achat, location avec option d’achat selon les modèles d’acquisition possibles) ne pourront être émis que pendant une durée de 4 ans ; - La durée restante de l’accord-cadre permet uniquement de couvrir les durées de location avec option d’achat conclues au cours des 4 premières années de l’accord-cadre ainsi que les commandes de prestations de maintenance, formation, de consommables captifs et accessoires inhérents au fonctionnement de l’équipement pendant sa durée de vie et dès lors que l’équipement aura été commandé lors des 4 premières années de l’accord-cadre.

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon

Informations relatives aux délais de recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ». VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : Mise à jour de systèmes d’angiographie de marque Canon

Description : Cf. DCE

Identifiant interne : Lot 8

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33115100 Tomodensitomètres

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33110000 Matériel d'imagerie à usages médical, dentaire et vétérinaire

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33111400 Fluoroscopes

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33696800 Produits de contraste à usage radiologique

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50421200 Services de réparation et d'entretien de matériel de radiologie

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Les établissements bénéficiaires sont les adhérents de la centrale d’achat parmi ceux listés en annexe 1 du CCAP. Le marché est exécuté au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire hexagonal et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM).

Ville : LYON

Code postal : 69003

Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 2,520,000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Il n'y a pas de nombre limite de participant.

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Cf. DCE_RC_Annexe_0

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3052649&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3052649&orgAcronyme=x7c

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 24/11/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 6 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Pas encore connu

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 999

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon

Informations relatives aux délais de recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ». VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : Mise à jour de systèmes d’angiographie de marque GE

Description : Cf. DCE

Identifiant interne : Lot 9

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33115100 Tomodensitomètres

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33110000 Matériel d'imagerie à usages médical, dentaire et vétérinaire

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33111400 Fluoroscopes

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33696800 Produits de contraste à usage radiologique

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50421200 Services de réparation et d'entretien de matériel de radiologie

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Les établissements bénéficiaires sont les adhérents de la centrale d’achat parmi ceux listés en annexe 1 du CCAP. Le marché est exécuté au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire hexagonal et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM).

Ville : LYON

Code postal : 69003

Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 2,520,000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Il n'y a pas de nombre limite de participant.

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Cf. DCE_RC_Annexe_0

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3052649&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3052649&orgAcronyme=x7c

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 24/11/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 6 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Pas encore connu

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 999

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon

Informations relatives aux délais de recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ». VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : Mise à jour de systèmes d’angiographie de marque Philips

Description : Cf. DCE

Identifiant interne : Lot 10

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33115100 Tomodensitomètres

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33110000 Matériel d'imagerie à usages médical, dentaire et vétérinaire

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33111400 Fluoroscopes

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33696800 Produits de contraste à usage radiologique

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50421200 Services de réparation et d'entretien de matériel de radiologie

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Les établissements bénéficiaires sont les adhérents de la centrale d’achat parmi ceux listés en annexe 1 du CCAP. Le marché est exécuté au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire hexagonal et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM).

Ville : LYON

Code postal : 69003

Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 2,520,000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Il n'y a pas de nombre limite de participant.

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Cf. DCE_RC_Annexe_0

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3052649&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3052649&orgAcronyme=x7c

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 24/11/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 6 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Pas encore connu

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 999

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon

Informations relatives aux délais de recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ». VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011

Titre : Mise à jour de systèmes d’angiographie de marque Siemens

Description : Cf. DCE

Identifiant interne : Lot 11

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33115100 Tomodensitomètres

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33110000 Matériel d'imagerie à usages médical, dentaire et vétérinaire

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33111400 Fluoroscopes

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33696800 Produits de contraste à usage radiologique

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50421200 Services de réparation et d'entretien de matériel de radiologie

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Les établissements bénéficiaires sont les adhérents de la centrale d’achat parmi ceux listés en annexe 1 du CCAP. Le marché est exécuté au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire hexagonal et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM).

Ville : LYON

Code postal : 69003

Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 2,520,000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Il n'y a pas de nombre limite de participant.

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Cf. DCE_RC_Annexe_0

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3052649&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3052649&orgAcronyme=x7c

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 24/11/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 6 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Pas encore connu

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 999

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon

Informations relatives aux délais de recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ». VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012

Titre : Injecteur pour procédure cardiologique

Description : Cf. DCE

Identifiant interne : Lot 12

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33115100 Tomodensitomètres

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33110000 Matériel d'imagerie à usages médical, dentaire et vétérinaire

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33111400 Fluoroscopes

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33696800 Produits de contraste à usage radiologique

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50421200 Services de réparation et d'entretien de matériel de radiologie

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Les établissements bénéficiaires sont les adhérents de la centrale d’achat parmi ceux listés en annexe 1 du CCAP. Le marché est exécuté au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire hexagonal et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM).

Ville : LYON

Code postal : 69003

Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 132 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 5,300,000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Il n'y a pas de nombre limite de participant.

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Cf. DCE_RC_Annexe_0

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3052649&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3052649&orgAcronyme=x7c

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 24/11/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 6 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Pas encore connu

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 999

Justification de la durée de l’accord-cadre : 11 ans - Les bons de commandes relatifs au déclenchement de l’acquisition d’équipement (achat, location avec option d’achat selon les modèles d’acquisition possibles) ne pourront être émis que pendant une durée de 4 ans ; - La durée restante de l’accord-cadre permet uniquement de couvrir les durées de location avec option d’achat conclues au cours des 4 premières années de l’accord-cadre ainsi que les commandes de prestations de maintenance, formation, de consommables captifs et accessoires inhérents au fonctionnement de l’équipement pendant sa durée de vie et dès lors que l’équipement aura été commandé lors des 4 premières années de l’accord-cadre.

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon

Informations relatives aux délais de recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ». VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013

Titre : Injecteur vasculaire

Description : Cf. DCE

Identifiant interne : Lot 13

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33115100 Tomodensitomètres

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33110000 Matériel d'imagerie à usages médical, dentaire et vétérinaire

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33111400 Fluoroscopes

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33696800 Produits de contraste à usage radiologique

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50421200 Services de réparation et d'entretien de matériel de radiologie

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Les établissements bénéficiaires sont les adhérents de la centrale d’achat parmi ceux listés en annexe 1 du CCAP. Le marché est exécuté au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire hexagonal et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM).

Ville : LYON

Code postal : 69003

Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 132 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 3,800,000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Il n'y a pas de nombre limite de participant.

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Cf. DCE_RC_Annexe_0

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3052649&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3052649&orgAcronyme=x7c

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 24/11/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 6 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Pas encore connu

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 999

Justification de la durée de l’accord-cadre : 11 ans - Les bons de commandes relatifs au déclenchement de l’acquisition d’équipement (achat, location avec option d’achat selon les modèles d’acquisition possibles) ne pourront être émis que pendant une durée de 4 ans ; - La durée restante de l’accord-cadre permet uniquement de couvrir les durées de location avec option d’achat conclues au cours des 4 premières années de l’accord-cadre ainsi que les commandes de prestations de maintenance, formation, de consommables captifs et accessoires inhérents au fonctionnement de l’équipement pendant sa durée de vie et dès lors que l’équipement aura été commandé lors des 4 premières années de l’accord-cadre.

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon

Informations relatives aux délais de recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ». VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014

Titre : Injecteur pour procédure d’angiographie double tête sur batterie

Description : Cf. DCE

Identifiant interne : Lot 14

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33115100 Tomodensitomètres

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33110000 Matériel d'imagerie à usages médical, dentaire et vétérinaire

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33111400 Fluoroscopes

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33696800 Produits de contraste à usage radiologique

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50421200 Services de réparation et d'entretien de matériel de radiologie

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Les établissements bénéficiaires sont les adhérents de la centrale d’achat parmi ceux listés en annexe 1 du CCAP. Le marché est exécuté au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire hexagonal et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM).

Ville : LYON

Code postal : 69003

Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 132 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,480,000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Il n'y a pas de nombre limite de participant.

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Cf. DCE_RC_Annexe_0

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3052649&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3052649&orgAcronyme=x7c

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 24/11/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 6 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Pas encore connu

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 999

Justification de la durée de l’accord-cadre : 11 ans - Les bons de commandes relatifs au déclenchement de l’acquisition d’équipement (achat, location avec option d’achat selon les modèles d’acquisition possibles) ne pourront être émis que pendant une durée de 4 ans ; - La durée restante de l’accord-cadre permet uniquement de couvrir les durées de location avec option d’achat conclues au cours des 4 premières années de l’accord-cadre ainsi que les commandes de prestations de maintenance, formation, de consommables captifs et accessoires inhérents au fonctionnement de l’équipement pendant sa durée de vie et dès lors que l’équipement aura été commandé lors des 4 premières années de l’accord-cadre.

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon

Informations relatives aux délais de recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ». VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015

Titre : Système robotisé de navigation magnétique pour le guidage de cathéters en électrophysiologie interventionnelle

Description : Cf. DCE

Identifiant interne : Lot 15

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33115100 Tomodensitomètres

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33110000 Matériel d'imagerie à usages médical, dentaire et vétérinaire

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33111400 Fluoroscopes

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33696800 Produits de contraste à usage radiologique

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50421200 Services de réparation et d'entretien de matériel de radiologie

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Les établissements bénéficiaires sont les adhérents de la centrale d’achat parmi ceux listés en annexe 1 du CCAP. Le marché est exécuté au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire hexagonal et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM).

Ville : LYON

Code postal : 69003

Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 168 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 39,600,000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Il n'y a pas de nombre limite de participant.

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Cf. DCE_RC_Annexe_0

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3052649&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3052649&orgAcronyme=x7c

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 24/11/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 6 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Pas encore connu

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 999

Justification de la durée de l’accord-cadre : 14 ans - Les bons de commandes relatifs au déclenchement de l’acquisition d’équipement (achat, location avec option d’achat selon les modèles d’acquisition possibles) ne pourront être émis que pendant une durée de 4 ans ; - La durée restante de l’accord-cadre permet uniquement de couvrir les durées de location avec option d’achat conclues au cours des 4 premières années de l’accord-cadre ainsi que les commandes de prestations de maintenance, formation, de consommables captifs et accessoires inhérents au fonctionnement de l’équipement pendant sa durée de vie et dès lors que l’équipement aura été commandé lors des 4 premières années de l’accord-cadre.

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon

Informations relatives aux délais de recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ». VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus

GCS UniHA - Imagerie Interventionnelle

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Codes CPV

Lots

Détails de l'avis

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