Accords-cadres relatifs à la grande rénovation des escaliers mécaniques et des ascenseurs du réseau TCL

Lot: Escaliers mécaniques Description : Il s'agit d'un accord-cadre exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande en application des articles R2162-2, R2162-4 à R2162-6 ainsi que R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Le nombre maximum d'attributaires envisagé est de 2 opérateurs économiques sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures recevables et d'un nombre suffisant d'offres classées. Un accord-cadre sera passé avec chaque opérateur économique sélectionné. Cet accord-cadre sera conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 7 000 000 €HT sur toute sa durée, toutes périodes de reconductions comprises et tout opérateur confondu. Lieu de livraison : Ensemble du territoire couvert par le réseau TCL 69000 Villes desservies par le réseau TCL Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 17/02/27 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 4 ans à compter de sa date de notificationIl est reconductible 2 fois pour une durée de 2 ans par période reconduiteLa durée maximale de l'accord-cadre est ainsi de 8 ans toutes périodes comprises.La reconduction est tacite sauf décision expresse de non-reconduction notifiée au prestataire au plus tard un mois avant la date anniversaire (date de notification) du marché. Le titulaire reste engagé jusqu'à la fin de la période d'exécution en cours. Fonds Communautaires : Non

Lot: Ascenseurs Description : Il s'agit d'un accord-cadre exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande en application des articles R2162-2, R2162-4 à R2162-6 ainsi que R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique et conclu avec un opérateur économique. Cet accord-cadre sera conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 400 000 €HT sur toute sa durée, toutes périodes de reconductions comprises. Lieu de livraison : Ensemble du territoire couvert par le réseau TCL 69000 Villes desservies par le réseau TCL Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 17/02/27 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 4 ans à compter de sa date de notificationIl est reconductible 2 fois pour une durée de 2 ans par période reconduiteLa durée maximale de l'accord-cadre est ainsi de 8 ans toutes périodes comprises.La reconduction est tacite sauf décision expresse de non-reconduction notifiée au prestataire au plus tard un mois avant la date anniversaire (date de notification) du marché. Le titulaire reste engagé jusqu'à la fin de la période d'exécution en cours. Fonds Communautaires : Non