Q
Question n°1
Dans le cadre de la consultation AN6ON13073 — Captations de concerts pour l'Auditorium Orchestre National de Lyon — nous souhaitons obtenir les précisions suivantes.
1. Droits d'exploitation. Le CCAP et le CCTP ne comportent aucune stipulation relative aux droits d'exploitation des captations. Pouvez-vous préciser le régime applicable : étendue de la cession, supports, territoires et durée, ainsi que les droits conservés par le titulaire, notamment à des fins de référence commerciale ?
2. Fichiers audio transmis par l'AONL. L'article 3 du CCTP prévoit que l'AONL prend en charge l'intégralité de la prise de son et transmet les fichiers audio. Ces fichiers correspondent-ils à un mixage finalisé, ou à des pistes séparées ? Dans cette seconde hypothèse, sur quelle ligne du bordereau des prix plafonds la prestation de mixage doit-elle être valorisée, aucune ligne audio n'y figurant ?
3. Définition du master. L'article 4 du CCTP mentionne un master audiovisuel en haute définition, tandis que le bordereau comporte une ligne « Caméra 4K UHD ». Le master attendu est-il en HD (1920×1080) ou en UHD (3840×2160) ?
4. Ligne « Grue avec caméra ». Cette ligne inclut-elle l'opérateur de grue, ou celui-ci doit-il être valorisé séparément sur la ligne « Cadreur » ?
5. Ligne « Assistant Lumière ». L'article 3 du CCTP indique que l'AONL assure l'installation et le montage lumière avec son matériel et ses équipes. Quel est le périmètre attendu de l'assistant lumière porté par le titulaire ?
Nous vous remercions par avance.
R
17/07/26 à 15h17 :
Message aux entreprises :
Réponse
1. Droits d'exploitation. Le CCAP et le CCTP ne comportent aucune stipulation relative aux droits d'exploitation des captations. Pouvez-vous préciser le régime applicable : étendue de la cession, supports, territoires et durée, ainsi que les droits conservés par le titulaire, notamment à des fins de référence commerciale ?
Réponse : le régime de cession est prévu à l’article 37 (et particulièrement 37.2.1) du CCAG fournitures courantes et services auquel le marché fait référence. Si une captation devait avoir des particularités concernant ce régime, elles seraient précisées dans le marché subséquent concerné.
Le titulaire pourra éventuellement conserver des droits pour références commerciales.
2. Fichiers audio transmis par l'AONL. L'article 3 du CCTP prévoit que l'AONL prend en charge l'intégralité de la prise de son et transmet les fichiers audio. Ces fichiers correspondent-ils à un mixage finalisé, ou à des pistes séparées ? Dans cette seconde hypothèse, sur quelle ligne du bordereau des prix plafonds la prestation de mixage doit-elle être valorisée, aucune ligne audio n'y figurant ?
Réponse : Il s’agira d’un fichier déjà mixé.
3. Définition du master. L'article 4 du CCTP mentionne un master audiovisuel en haute définition, tandis que le bordereau comporte une ligne « Caméra 4K UHD ». Le master attendu est-il en HD (1920×1080) ou en UHD (3840×2160) ?
Réponse : Le master sera a priori en HD sauf demande spécifique.
4. Ligne « Grue avec caméra ». Cette ligne inclut-elle l'opérateur de grue, ou celui-ci doit-il être valorisé séparément sur la ligne « Cadreur » ?
Réponse : La ligne n’inclut pas l’opérateur de grue qui doit être valorisé sur la ligne cadreur.
5. Ligne « Assistant Lumière ». L'article 3 du CCTP indique que l'AONL assure l'installation et le montage lumière avec son matériel et ses équipes. Quel est le périmètre attendu de l'assistant lumière porté par le titulaire ?
Réponse : L'installation et le montage lumière restent intégralement à la charge de l'AONL (matériel et équipes). Le rôle de l'assistant lumière porté par le titulaire se limitera à l'accompagnement technique lié à la prise de vue : réglages caméra en fonction de la lumière existante (balance des blancs, exposition), ajustements ponctuels en coordination avec la régie lumière de l'AONL si besoin d'un éclairage d'appoint pour la captation.