Les accords-cadres sont conclus pour une durée initiale à compter du 02/12/2026 ou de leur date de notification si elle est postérieure, jusqu'au 01/12/2028. Ils sont reconductibles pour une période de 2 ans selon les modalités définies au CCAPC. Ils sont conclus sans montant minimum et avec les montants maximum définis dans chacun des lots.
Client
VILLE DE LYON
Marché
Services
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
28/05/2026
Alloti
2 Lots
Clôture
29/06/2026
Lien source
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correspondance-mpi-1828420.pdf
mpi1828420-aapc.pdf
Lot: Mise à disposition décharges et filières de revalorisation Description : Mise à disposition de décharges et de filières de revalorisation pour les sous-produits d'exploitation d'espaces verts. Durée à compter du 02/12/26 et jusqu'au 01/12/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Les accords-cadres sont reconductibles pour une période de 2 ans selon les modalités définies au CCAPC. Informations complémentaires : Le présent lot 1 est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 160 000 euro(s) H.T. pour la période initiale. Ce montant sera identique en cas de reconduction.
Lot: Transformation des sous-produits d?exploitation Description : Transformation des sous-produits d?exploitation d?espaces verts Durée à compter du 02/12/26 et jusqu'au 01/12/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Les accords-cadres sont reconductibles pour une période de 2 ans selon les modalités définies au CCAPC. Informations complémentaires : Le présent lot 2 est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 500 000 euro(s) H.T. pour la période initiale. Ce montant sera identique en cas de reconduction.
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