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GPMT - ATO SOLAIRE 1 - Fourniture - Stock Modules (Formalisé)

Client

VENSOLAIR

Marché

Fournitures

Région

Auvergne-Rhône-Alpes

Procédure

Procédure négociée

Publié le

04/05/2026

Alloti

Non

Clôture

25/05/2026

Lien source

Détails de l'avis

France: Panneaux solaires
GPMT - ATO SOLAIRE 1 - Fourniture - Stock Modules (Formalisé)

Avis de marché ou de concession - régime ordinaire

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel: ATO SOLAIRE 1
Activité de l'entité adjudicatrice: Activités liées à l'électricité

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre: GPMT - ATO SOLAIRE 1 - Fourniture - Stock Modules (Formalisé)
Description: Fournitures et livraison de modules
Identifiant de la procédure: 80bf8947-30e4-4344-bd79-0eeb0240ba06
Identifiant interne: GPMT - ATO SOLAIRE 1-KAM/KEG
Type de procédure: Autre procédure en plusieurs étapes

2.1.1 Objet

Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 09331000 Panneaux solaires

2.1.2 Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France

2.1.4 Informations générales

Base juridique:
Directive 2014/25/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 8

2.1.6 Motifs d'exclusion

Sources des motifs d'exclusion: Document de marché

5. Lot

5.1 Lot: LOT-0001

Titre: Conception et fourniture des modules PV d'une puissance totale de 257 kWc
Description: Conception et fourniture des modules PV d'une puissance totale de 257 kWc
Identifiant interne: GPMT - ATO SOLAIRE 1-KAM/KEG (lot 1)

5.1.1 Objet

Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 09331000 Panneaux solaires

5.1.2 Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Informations complémentaires: cf DCE

5.1.3 Durée estimée

Durée: 4 An

5.1.4 Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 1

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures: 25/05/2026 12:00 +02:00
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat: Les conditions relatives à l'exécution du contrat seront précisées au sein du CCTP
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Groupement conjoint avec mandataire solidaire
Arrangement financier: -

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: VENSOLAIR
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Lyon

5.1 Lot: LOT-0002

Titre: Conception et fourniture des modules PV d'une puissance totale de 27 kWc
Description: Conception et fourniture des modules PV d'une puissance totale de 27 kWc
Identifiant interne: GPMT - ATO SOLAIRE 1-KAM/KEG (lot 2)

5.1.1 Objet

Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 09331000 Panneaux solaires

5.1.2 Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Informations complémentaires: cf DCE

5.1.3 Durée estimée

Durée: 4 An

5.1.4 Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 1

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures: 25/05/2026 12:00 +02:00
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat: Les conditions relatives à l'exécution du contrat seront précisées au sein du CCTP
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Groupement conjoint avec mandataire solidaire
Arrangement financier: -

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: VENSOLAIR
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Lyon

5.1 Lot: LOT-0003

Titre: Conception et fourniture des modules PV d'une puissance totale de 29 kWc
Description: Conception et fourniture des modules PV d'une puissance totale de 29 kWc
Identifiant interne: GPMT - ATO SOLAIRE 1-KAM/KEG (lot 3)

5.1.1 Objet

Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 09331000 Panneaux solaires

5.1.2 Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Informations complémentaires: cf DCE

5.1.3 Durée estimée

Durée: 4 An

5.1.4 Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 1

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures: 25/05/2026 12:00 +02:00
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat: Les conditions relatives à l'exécution du contrat seront précisées au sein du CCTP
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Groupement conjoint avec mandataire solidaire
Arrangement financier: -

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: VENSOLAIR
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Lyon

5.1 Lot: LOT-0004

Titre: Conception et fourniture des modules PV d'une puissance totale de 201 kWc
Description: Conception et fourniture des modules PV d'une puissance totale de 201 kWc
Identifiant interne: GPMT - ATO SOLAIRE 1-KAM/KEG (lot 4)

5.1.1 Objet

Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 09331000 Panneaux solaires

5.1.2 Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Informations complémentaires: cf DCE

5.1.3 Durée estimée

Durée: 4 An

5.1.4 Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 1

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures: 25/05/2026 12:00 +02:00
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat: Les conditions relatives à l'exécution du contrat seront précisées au sein du CCTP
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Groupement conjoint avec mandataire solidaire
Arrangement financier: -

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: VENSOLAIR
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Lyon

5.1 Lot: LOT-0005

Titre: Conception et fourniture des modules PV d'une puissance totale de 227 kWc
Description: Conception et fourniture des modules PV d'une puissance totale de 227 kWc
Identifiant interne: GPMT - ATO SOLAIRE 1-KAM/KEG (lot 5)

5.1.1 Objet

Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 09331000 Panneaux solaires

5.1.2 Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Informations complémentaires: cf DCE

5.1.3 Durée estimée

Durée: 4 An

5.1.4 Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 1

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures: 25/05/2026 12:00 +02:00
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat: Les conditions relatives à l'exécution du contrat seront précisées au sein du CCTP
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Groupement conjoint avec mandataire solidaire
Arrangement financier: -

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: VENSOLAIR
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Lyon

5.1 Lot: LOT-0006

Titre: Conception et fourniture des modules PV d'une puissance totale de 30 kWc
Description: Conception et fourniture des modules PV d'une puissance totale de 30 kWc
Identifiant interne: GPMT - ATO SOLAIRE 1-KAM/KEG (lot 6)

5.1.1 Objet

Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 09331000 Panneaux solaires

5.1.2 Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Informations complémentaires: cf DCE

5.1.3 Durée estimée

Durée: 4 An

5.1.4 Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 1

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures: 25/05/2026 12:00 +02:00
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat: Les conditions relatives à l'exécution du contrat seront précisées au sein du CCTP
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Groupement conjoint avec mandataire solidaire
Arrangement financier: -

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: VENSOLAIR
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Lyon

5.1 Lot: LOT-0007

Titre: Conception et fourniture des modules PV d'une puissance totale de 113 kWc
Description: Conception et fourniture des modules PV d'une puissance totale de 30 kWc
Identifiant interne: GPMT - ATO SOLAIRE 1-KAM/KEG (lot 7)

5.1.1 Objet

Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 09331000 Panneaux solaires

5.1.2 Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Informations complémentaires: cf DCE

5.1.3 Durée estimée

Durée: 4 An

5.1.4 Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 1

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures: 25/05/2026 12:00 +02:00
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat: Les conditions relatives à l'exécution du contrat seront précisées au sein du CCTP
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Groupement conjoint avec mandataire solidaire
Arrangement financier: -

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: VENSOLAIR
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Lyon

5.1 Lot: LOT-0008

Titre: Conception et fourniture des modules PV d'une puissance totale de 75 kWc
Description: Conception et fourniture des modules PV d'une puissance totale de 75 kWc
Identifiant interne: GPMT - ATO SOLAIRE 1-KAM/KEG (lot 8)

5.1.1 Objet

Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 09331000 Panneaux solaires

5.1.2 Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Informations complémentaires: cf DCE

5.1.3 Durée estimée

Durée: 4 An

5.1.4 Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 1

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures: 25/05/2026 12:00 +02:00
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat: Les conditions relatives à l'exécution du contrat seront précisées au sein du CCTP
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Groupement conjoint avec mandataire solidaire
Arrangement financier: -

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: VENSOLAIR
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Lyon

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel: ATO SOLAIRE 1
Numéro d'enregistrement: 53076751600012
Adresse postale: 2 RUE ANDRE BONIN 69004 LYON
Ville: Lyon
Code postal: 69004
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Adresse électronique: k.makhloufi@vensolair.fr
Téléphone: +33 686211276
Adresse internet: https://vensolair.fr
Rôles de cette organisation:
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement: 17690005800015
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Ville: LYON
Code postal: 69433
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0003

Nom officiel: VENSOLAIR
Numéro d'enregistrement: 50138257600087
Adresse postale: 18 RUE NICOLAS COPERNIC IMMEUBLE INFINY
Ville: CASTELNAU-LE-LEZ
Code postal: 34170
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
Point de contact: Kaïna MAKHLOUFI
Adresse électronique: k.makhloufi@vensolair.fr
Téléphone: 0686211276
Adresse internet: https://vensolair.fr
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0000

Nom officiel: DEMATIS
Numéro d'enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Adresse électronique: contact@dematis.com
Téléphone: +33 172365548
Adresse internet: www.dematis.com
Rôles de cette organisation:
TED eSender

Informations relatives à l'avis

Identifiant/version de l'avis: cb825c4b-4a7e-4bf1-aed6-bcf9ffb5f31d - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 05/05/2026 17:20 +02:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français



Mots-clés

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