DIAG_FAISA_MOE3_ARA_2025
Cet accord-cadre vise à permettre la réalisation d’études préalables (missions d'études de diagnostics techniques (Lot technique A), de mission d'études de faisabilité (Lot technique B) et de prestations de petite maîtrise d’œuvre (lot technique C) et maîtrise d’œuvre (lot technique D) prévues aux articles L2430-1 à L2432-2 du Code de la commande publique, pour des typologies et dimensions d’opérations spécifiques.
Client
Ministère de l'Intérieur
Marché
Services
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Procédure
Procédure négociée
Publié le
26/02/2026
Alloti
15 Lots
Clôture
30/03/2026
Lien source
annexe financiere 1 - etudes de diagnostic.ods
annexe financiere 2 - etudes de faisabilite.ods
annexe financiere 3 -petite maitrise d'oeuvre.ods
annexe financiere 4 - maitrise d'oeuvre.ods
ccap_diag-faisa-moe2_ara_2025.pdf
ccap_annexe_1_conditions acces services.pdf
ccap_annexe_2_dematerialisation factures.pdf
ccap_annexe_3_liste des ep.pdf
cctp_diag-faisa-moe2_ara_2025.pdf
cctp_annexe_1_cadre type etude de faisabilite.pdf
cctp_annexe_2_cadre type etudes de diagnostic.pdf
cadre memoire environnemental.doc
cadre memoire technique lots a et b.doc
cadre memoire technique lots c et d.doc
rc_diag-faisa-moe2_ara_2025.pdf
rc_annexe_1_cadre de reponse candidature.xlsx
rc_annexe_2_ordre de preference.odt
rc-diag-faisa-moe2-ara-2025.pdf
Lot: Études de diagnostics techniques pour les départements de l'Ain (01), de l’Ardèche (07), de la Drôme (26) de la Loire (42) et du Rhône (69)
Lot: Études de diagnostics techniques pour le département du Cantal (15)
Lot: Études de diagnostics techniques pour les départements de l’Isère (38), de la Savoie (73) et de la Haute-Savoie (74)
Lot: Études de diagnostics techniques pour les départements de l’Allier (03), de la Haute-Loire (43) et du Puy-de-Dôme (63)
Lot: Études de faisabilité pour les départements de l'Ain (01), de l’Ardèche (07), de la Drôme (26) de la Loire (42) et du Rhône (69)
Lot: Études de faisabilité pour les départements de l’Allier (03), de la Haute-Loire (43) et du Puy-de-Dôme (63)
Lot: Études de faisabilité pour le département du Cantal (15)
Lot: Études de faisabilité pour les départements de l’Isère (38), de la Savoie (73) et de la Haute-Savoie (74)
Lot: Petite maîtrise d’œuvre pour les départements de l'Ain (01), de l’Ardèche (07), de la Drôme (26) de la Loire (42) et du Rhône (69)
Lot: Petite maîtrise d’œuvre pour les départements de l’Allier (03), de la Haute-Loire (43) et du Puy-de-Dôme (63)
Lot: Petite maîtrise d’œuvre pour le département du Cantal (15)
Lot: Petite maîtrise d’œuvre pour les départements de l’Isère (38), de la Savoie (73) et de la Haute-Savoie (74)
Lot: Maîtrise d’œuvre pour les départements de l'Ain (01), de l’Ardèche (07), de la Drôme (26) de la Loire (42) et du Rhône (69)
Lot: Maîtrise d’œuvre pour les départements de l’Allier (03), du Cantal (15), de la Haute-Loire (43) et du Puy-de-Dôme (63)
Lot: Maîtrise d’œuvre pour les départements de l’Isère (38), de la Savoie (73) et de la Haute-Savoie (74)
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