Il s'agit d'un marché à tranches conclu à prix global et forfaitaireLa tranche ferme correspond au relogement d'environ 59 ménagesLa tranche optionnelle 01 correspond au relogement d'environ 60 ménagesLa tranche optionnelle 02 correspond à la permanence supplémentaire pour 6 mois
Client
ICF HABITAT SUD-EST MÉDITERRANÉE
Marché
Services
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
09/02/2026
Alloti
Non
Clôture
05/03/2026
Lien source
mpi1777960-aapc.pdf
annexe 01 contrat - dématérialisation des factures.pdf
annexe 02 contrat - charte engagements prestataire santé sécurité.pdf
annexe 03 contrat - fiche rgpd.docx
annexe 04 contrat - accord protection des données.pdf
contrat amo.pdf
gb ph3 et 4_dpgf mous.xlsx
gb ph3 et 4_programme mous.docx
annexe 02 - rc - dossier de referencement fournisseurs.doc
annexe 03 - rc - fiche_creation_partenaire.xlsx
annexe 04 - rc - questionnaire tiers.xlsx
annexe 05 - rc charte fournisseurs rse - anticorruption + politique cadeaux.pdf
annexe 06 - rc - charte qualité de service.pdf
reglement de consultation amo.pdf
annexe 07 - rc - information fusion vf.pdf
plan repérage bâts reha gb 701703.pdf
rapport occso 7011 (17 au 25 allée de la gb).pdf
rapport occso 7011 (27 au 29 allée de la gb).pdf
rapport occso 7011 (43 au 49 allée de la gb).crdownload
rapport occso 7011 (51 au 53 allée de la gb).pdf
gb ph3 et 4_trame de réponse technique mous.docx
reglement de consultation amo.pdf
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