Le présent accord cadre a pour objet la fourniture et la livraison des fournitures de bureau et de papier pour le musée des Confluences (69002) et le Centre Louis Lortet (69007), situés à Lyon.Accord-cadre à bons de commandes mono-attributaire (avec un seul opérateur économique), tel que défini aux articles R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique, dans les limites suivantes : -Montant minimum de commandes sur la durée initiale de l'accord-cadre (12 mois) : SANS-Montant maximum de commandes sur la durée initiale de l'accord-cadre (12 mois) : 10 000 € HT-Montant minimum de commandes pour la période de reconduction (12 mois) : SANS-Montant maximum de commandes pour la période de reconduction (12 mois) : 10 000 € HTL'accord-cadre à bons de commande est conclu pour une période initiale de 12 mois, démarrant à compter de sa date de notification (date prévisionnelle : semaine 6 - année 2026). L'accord-cadre à bons de commande peut être reconduit expressément trois fois 12 mois. Sa durée totale, période de reconduction comprise, ne peut pas excéder 48 mois.
Client
MUSÉE DES CONFLUENCES
Marché
Fournitures
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
20/11/2025
Alloti
Non
Clôture
22/12/2025
Lien source
6926d088-c6ea-11f0-bc38-acde48001122
ae.docx
annexe 1 ccp données personnelles.pdf
bordereau_remise_fourniture_bureaux.xlsx
bordereau_remise_papier.xlsx
cadre_reponse_environnementale.xlsx
cadre_reponse_site.xlsx
cadre_reponse_technique.xlsx
ccp.pdf
simulation_commande - 2 onglets.xlsx
acces_livraisons.pdf
acces_professionnels.pdf
dc1-2019.doc
dc2-2019.doc
dc4-2024.docx
rc.pdf
mpi1742924-aapc.pdf
900b2026-c6ec-11f0-989a-acde48001122
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