>_Les prestations portent sur la distribution non adressée en boîtes aux lettres de documents d'information (courriers, invitations, flyers, dépliants, magazine…) dans des délais souvent restreints (information travaux, réunions publiques…) sur des secteurs et lieux géographiques ciblés de l'ensemble du territoire couvert par le réseau TCL unifié.>_Accord-cadre multi-attributaires exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est conclu avec chaque opérateur économique retenu à l'issue de la procédure. Le nombre maximum de titulaires est de 3.>_L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 année à compter de sa date de notification.Il pourra être reconduit tacitement 3 fois une année>_L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 300 000.00 € HT sur toute sa durée.Le montant maximum ci-dessus s'apprécie sur la globalité de l'accord-cadre et non titulaire par titulaire.
Client
SYTRAL MOBILITÉS - TRANSPORT
Marché
Services
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
04/08/2025
Alloti
Non
Clôture
16/09/2025
Lien source
27ab1ca4-71d6-11f0-a758-4aecddb86d12
25m086_bpu.xlsx
25m086_ccap.pdf
25m086_cctp.pdf
25m086_cty1_cty2_cty3_cty4.xlsx
cadre de memoire justificatif boitage.docx
25m086_rc_distribution_boitage.pdf
annexe rc_cadre moyens_references.docx
dc1-2019.docx
dc2.doc
dc4_2023_duree_contrat_sous_traitance.docx
declaration sur honneur.doc
mpi1690606-aapc.pdf
404be554-71ef-11f0-8f50-4aecddb86d12
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