Fourniture et livraison de chemises, sous-chemises et tamponsL'accord-cadre est conclu pour une durée initiale à compter du 01/01/2026 ou de sa date de notification si elle est postérieure , jusqu'au 31/12/2027.Il est conclu sans montant minimum et avec les montants maximum suivants : - Pour la période initiale : 105 000€ H.T.- Pour chaque période de reconduction : 52 500€ HTLe marché est réservé à des entreprises adaptées mentionnées à l'article L. 5213-13 du Code du travail, à des établissements et services d'aide par le travail mentionnés à l'article L. 344-2 du Code de l'action sociale et des familles ou à des structures équivalentes.
Client
VILLE DE LYON
Marché
Fournitures
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
10/07/2025
Alloti
Non
Clôture
15/09/2025
Lien source
6917de1e-608a-11f0-ab7c-4aecddb86d12
20190313-notice-dc4-maj20231122.pdf
ae_a5cplv10979.odt
bp.xls
ccap_a5cpplv10979.pdf
cctp_a5cplv10979.pdf
dc1.doc
dc1_not.pdf
dc4_2023_duree_contrat_sous_traitance.docx
ds_20_guide demat.pdf
formulaire_dc2.doc
guide_entreprise.pdf
mjo.docx
notice_explicative_dc2.pdf
pouvoir_mandataire.doc
sc.xls
spaser 2021-2026.pdf
synthèse spaser.pdf
aws-mpi-1680931-rc.pdf
mpi1680931-aapc.pdf
ef3b9902-6091-11f0-b151-4aecddb86d12
c27793e0-60cc-11f0-81be-4aecddb86d12
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