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Accord-cadre à bons de commande Tous Corps d'Etats (TCE) Relocation pour ICF HABITAT SUD EST MEDITERRANEE _ SECTEUR DE DIJON ET VENAREY-LES-LAUMES

Client

ICF HABITAT SUD-EST MÉDITERRANÉE

Marché

Travaux

Région

Auvergne-Rhône-Alpes

Procédure

Procédure formalisée

Publié le

09/06/2025

Alloti

Non

Clôture

10/07/2025 Marché clôturé

Lien source

Dossier de consultation (DCE)
  • acte engagement.docx

  • annexe ccap facturation dématérialisée (févr.-20).docx

  • annexe 1 remise clé mbc.docx

  • annexe 2 constat carence mbc.docx

  • annexe 3 quitus d'intervention mbc.docx

  • bpu tce sud-est .xlsx

  • ccap mbc tce.pdf

  • cctp mbc tce.pdf

  • charte qualité de service.pdf

  • courrier_accord_transmission_ac_bailleur.pdf

  • icf nommage ac.pdf

  • liste du patrimone.xlsx

  • présentation ac-6pts mes.pptx

  • trame de réponse technique.docx

  • annexe - rc fiche création fournisseur.xlsx

  • annexe - rc questionnaire tiers.xlsx

  • annexe - rc charte fournisseurs rse - anticorruption.pdf

  • annexe - rc dossier de référencement.docx

  • annexe - rc liste des documents à fournir.docx

  • annexe rc accord transmission consuel.pdf

  • reglement de consultation mbc.pdf

  • mpi1661032-aapc.pdf

  • d5cf893a-45e1-11f0-b55e-a860b637a2f5

  • 54d9d066-45e5-11f0-93d5-a860b637a2f5

Codes CPV
Détails de l'avis
Mots-clés

Ce marché est clôturé

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