Accord-cadre de Travaux tous corps d'état (TCE)

Lot: Désamiantage / déplombage Description : Le présent marché comprend les travaux suivants : 1. Travaux de retrait de matériaux et produits contenant de l'amiante ; 2. Travaux de retrait de matériaux et produits contenant du plomb ; 3. Travaux de curage dits « rouge » ; 4. Travaux de curage dits « vert ». Lieu d'exécution : Commune de Décines-Charpieu 69150 Décines-Charpieu FRK26 - Rhône Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 26/11/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Chaque lot est passé pour une durée d'un an à compter de sa notification. Il peut être reconduit 3 fois, par période d'un an, sans que son délai global ne puisse dépasser 4 ans. La reconduction est tacite et le titulaire ne peut la refuser (article R.2112-4 du Code de la Commande Publique).Si l'acheteur prend la décision de ne pas reconduire le lot, il adresse aux titulaires sa décision de non-reconduction, par lettre recommandée avec accusé de réception, deux mois avant le terme (date d'anniversaire) de l'accord-cadre Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : Montant estimatif pour la durée initiale de l'accord-cadre : 72 000 € HT Montant estimatif pour chaque période de reconduction : 36 000 € HTNota : La date de début du lot est établie au regard de la date de notification prévisionnelle. Cette dernière n'est donc qu'indicative.

Lot: Electricité Description : Le présent marché comprend les travaux suivants : 1. Tous travaux sur les installations électriques des ouvrages ; 2. Toutes protections et reprises des faux-plafonds et revêtements au droit de l'intervention du titulaire pour les opérations sans intervention des lots 04 et/ou 07 ; 3. Toutes études de conception et/ou d'exécution nécessaires à atteindre les objectifs définis par la MOA et le MOE le cas échéant en termes de rendu esthétique et de performance technique ; 4. Tous essais, réglages et mise en service des installations mises en oeuvre avant la réception des travaux. Lieu d'exécution : Commune de Décines-Charpieu 69150 Décines-Charpieu FRK26 - Rhône Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 26/11/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Chaque lot est passé pour une durée d'un an à compter de sa notification. Il peut être reconduit 3 fois, par période d'un an, sans que son délai global ne puisse dépasser 4 ans. La reconduction est tacite et le titulaire ne peut la refuser (article R.2112-4 du Code de la Commande Publique).Si l'acheteur prend la décision de ne pas reconduire le lot, il adresse aux titulaires sa décision de non-reconduction, par lettre recommandée avec accusé de réception, deux mois avant le terme (date d'anniversaire) de l'accord-cadre Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : Montant estimatif pour la durée initiale de l'accord-cadre : 327 000 € HT Montant estimatif pour chaque période de reconduction : 132 000 € HTNota : La date de début du lot est établie au regard de la date de notification prévisionnelle. Cette dernière n'est donc qu'indicative.

Lot: Menuiseries extérieures Description : Le présent marché comprend les travaux suivants : 1. Fourniture et pose de menuiseries extérieures ; 2. Remplacement de menuiseries extérieures y compris la dépose ou la déconstruction de tous les éléments hors d'usage, endommagés ou ne pouvant faire l'objet d'une réparation, une réutilisation dans le cadre de l'opération ou de réemploi in-situ ou ex-situ ; 3. Ajout, modification ou suppression d'éléments sur des menuiseries extérieures ; 4. Toutes études de conception et/ou d'exécution nécessaires à atteindre les objectifs définis par la MOA et le MOE le cas échéant en termes de rendu esthétique et de performance technique. Lieu d'exécution : Commune de Décines-Charpieu 69150 Décines-Charpieu FRK26 - Rhône Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 26/11/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Chaque lot est passé pour une durée d'un an à compter de sa notification. Il peut être reconduit 3 fois, par période d'un an, sans que son délai global ne puisse dépasser 4 ans. La reconduction est tacite et le titulaire ne peut la refuser (article R.2112-4 du Code de la Commande Publique).Si l'acheteur prend la décision de ne pas reconduire le lot, il adresse aux titulaires sa décision de non-reconduction, par lettre recommandée avec accusé de réception, deux mois avant le terme (date d'anniversaire) de l'accord-cadre Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : Montant estimatif pour la durée initiale de l'accord-cadre : 45 000 € HT Montant estimatif pour chaque période de reconduction : 89 000 € HTNota : La date de début du lot est établie au regard de la date de notification prévisionnelle. Cette dernière n'est donc qu'indicative.

Lot: Aménagements intérieurs Description : Le présent marché comprend les travaux suivants : 1. Ajout ou modification de cloisonnement ; 2. Ajout ou modification de revêtements muraux (hors plinthes); 3. Ajout ou modification de faux-plafond ; 4. Ajout ou modification de menuiseries intérieures ; 5. Toutes études de conception et/ou d'exécution nécessaires à atteindre les objectifs définis par la MOA et le MOE le cas échéant en termes de rendu esthétique et de performance technique. Lieu d'exécution : Commune de Décines-Charpieu 69150 Décines-Charpieu FRK26 - Rhône Durée du marché : 10 mois. Durée à compter du 26/11/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Chaque lot est passé pour une durée d'un an à compter de sa notification. Il peut être reconduit 3 fois, par période d'un an, sans que son délai global ne puisse dépasser 4 ans. La reconduction est tacite et le titulaire ne peut la refuser (article R.2112-4 du Code de la Commande Publique).Si l'acheteur prend la décision de ne pas reconduire le lot, il adresse aux titulaires sa décision de non-reconduction, par lettre recommandée avec accusé de réception, deux mois avant le terme (date d'anniversaire) de l'accord-cadre Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : Montant estimatif pour la durée initiale de l'accord-cadre : 268 000 € HTMontant estimatif pour chaque période de reconduction : 165 000 € HTNota : La date de début du lot est établie au regard de la date de notification prévisionnelle. Cette dernière n'est donc qu'indicative.

Lot: Revêtements de sols Description : Le présent marché comprend les travaux suivants : 1. Ajout ou modification de revêtements de sols plastiques ; 2. Ajout ou modification de carrelage ; 3. Ajout ou modification de parquet ; 4. Ajout ou modification de chape ; 5. Ajout ou modification de divers accessoires Lieu d'exécution : Commune de Décines-Charpieu 69150 Décines-Charpieu FRK26 - Rhône Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 26/11/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Chaque lot est passé pour une durée d'un an à compter de sa notification. Il peut être reconduit 3 fois, par période d'un an, sans que son délai global ne puisse dépasser 4 ans. La reconduction est tacite et le titulaire ne peut la refuser (article R.2112-4 du Code de la Commande Publique).Si l'acheteur prend la décision de ne pas reconduire le lot, il adresse aux titulaires sa décision de non-reconduction, par lettre recommandée avec accusé de réception, deux mois avant le terme (date d'anniversaire) de l'accord-cadre Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : Les montants estimatifs pour ce lot sont les suivants : Montant estimatif pour la durée initiale du lot : 65 000 € HT Montant estimatif pour chaque période de reconduction : 65 000 € HTCes estimations ne sont pas définitives, et seront actualisées par le Bureau d'Etude en charge de la rédaction des pièces du DCENota : La date de début du lot est établie au regard de la date de notification prévisionnelle. Cette dernière n'est donc qu'indicative.

Lot: Vitrerie Description : Le présent marché comprend les travaux suivants : 1. Fourniture et pose de vitres sur des menuiseries ; 2. Remplacement de vitres sur des menuiseries y compris la dépose ou la déconstruction de tous les éléments hors d'usage, endommagés ou ne pouvant faire l'objet d'une réparation, une réutilisation dans le cadre de l'opération ou de réemploi in-situ ou ex-situ ; 3. Ajout, modification ou suppression d'éléments sur des vitres de menuiseries ; 4. Opérations de travaux en SS4 ; 5. Toutes études de conception et/ou d'exécution nécessaires à atteindre les objectifs définis par la MOA et le MOE le cas échéant en termes de rendu esthétique et de performance technique. Lieu d'exécution : Commune de Décines-Charpieu 69150 Décines-Charpieu FRK26 - Rhône Durée du marché : 10 mois. Durée à compter du 26/11/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Chaque lot est passé pour une durée d'un an à compter de sa notification. Il peut être reconduit 3 fois, par période d'un an, sans que son délai global ne puisse dépasser 4 ans. La reconduction est tacite et le titulaire ne peut la refuser (article R.2112-4 du Code de la Commande Publique).Si l'acheteur prend la décision de ne pas reconduire le lot, il adresse aux titulaires sa décision de non-reconduction, par lettre recommandée avec accusé de réception, deux mois avant le terme (date d'anniversaire) de l'accord-cadre Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : Les montants estimatifs pour ce lot sont les suivants : Montant estimatif pour la durée initiale du lot : 25 000€ HT Montant estimatif pour chaque période de reconduction : 25 000 € HTCes estimations ne sont pas définitives, et seront actualisées par le Bureau d'Etude en charge de la rédaction des pièces du DCENota : La date de début du lot est établie au regard de la