Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande avec maximum et minimum en application des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.Les prestations de l'accord-cadre sont exécutées par l'émission de bons de commande successifs selon les besoins. Chaque bon de commande précise les prestations décrites dans l'accord-cadre dont l'exécution est demandée et en détermine la quantité.
Client
VILLE DE CHASSIEU
Marché
Fournitures
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
28/06/2026
Alloti
10 Lots
Clôture
30/07/2026
Lien source
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Lot: Engrais, amendements et semences Description : Engrais, amendements et semences Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 25/10/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre pourra être reconduit trois (3) fois une (1) année.La reconduction est tacite.Si l'acheteur ne souhaite pas reconduire l'accord-cadre, il prendra une décision expresse de non-reconduction qui sera notifié au titulaire au plus tard dans un délai de 60 jours calendaires avant la date d'échéance de l'accord-cadre. La non-reconduction de celui-ci n'ouvre droit à aucune indemnité pour le titulaire.Le titulaire ne dispose pas de la faculté de refuser la reconduction de l'accord-cadre.
Lot: Fournitures horticoles Description : Fournitures horticoles Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 25/10/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre pourra être reconduit trois (3) fois une (1) année.La reconduction est tacite.Si l'acheteur ne souhaite pas reconduire l'accord-cadre, il prendra une décision expresse de non-reconduction qui sera notifié au titulaire au plus tard dans un délai de 60 jours calendaires avant la date d'échéance de l'accord-cadre. La non-reconduction de celui-ci n'ouvre droit à aucune indemnité pour le titulaire.Le titulaire ne dispose pas de la faculté de refuser la reconduction de l'accord-cadre.
Lot: Mulchs et paillages Description : Mulchs et paillages Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 25/10/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre pourra être reconduit trois (3) fois une (1) année.La reconduction est tacite.Si l'acheteur ne souhaite pas reconduire l'accord-cadre, il prendra une décision expresse de non-reconduction qui sera notifié au titulaire au plus tard dans un délai de 60 jours calendaires avant la date d'échéance de l'accord-cadre. La non-reconduction de celui-ci n'ouvre droit à aucune indemnité pour le titulaire.Le titulaire ne dispose pas de la faculté de refuser la reconduction de l'accord-cadre.
Lot: Arbres de pépinières Description : Arbres de pépinières Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 25/10/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre pourra être reconduit trois (3) fois une (1) année.La reconduction est tacite.Si l'acheteur ne souhaite pas reconduire l'accord-cadre, il prendra une décision expresse de non-reconduction qui sera notifié au titulaire au plus tard dans un délai de 60 jours calendaires avant la date d'échéance de l'accord-cadre. La non-reconduction de celui-ci n'ouvre droit à aucune indemnité pour le titulaire.Le titulaire ne dispose pas de la faculté de refuser la reconduction de l'accord-cadre.
Lot: Arbustes de pépinières Description : Arbustes de pépinières Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 25/10/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre pourra être reconduit trois (3) fois une (1) année.La reconduction est tacite.Si l'acheteur ne souhaite pas reconduire l'accord-cadre, il prendra une décision expresse de non-reconduction qui sera notifié au titulaire au plus tard dans un délai de 60 jours calendaires avant la date d'échéance de l'accord-cadre. La non-reconduction de celui-ci n'ouvre droit à aucune indemnité pour le titulaire.Le titulaire ne dispose pas de la faculté de refuser la reconduction de l'accord-cadre.
Lot: Plantes vivaces Description : Plantes vivaces Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 25/10/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre pourra être reconduit trois (3) fois une (1) année.La reconduction est tacite.Si l'acheteur ne souhaite pas reconduire l'accord-cadre, il prendra une décision expresse de non-reconduction qui sera notifié au titulaire au plus tard dans un délai de 60 jours calendaires avant la date d'échéance de l'accord-cadre. La non-reconduction de celui-ci n'ouvre droit à aucune indemnité pour le titulaire.Le titulaire ne dispose pas de la faculté de refuser la reconduction de l'accord-cadre.
Lot: Bulbes Description : Bulbes Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 25/10/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre pourra être reconduit trois (3) fois une (1) année.La reconduction est tacite.Si l'acheteur ne souhaite pas reconduire l'accord-cadre, il prendra une décision expresse de non-reconduction qui sera notifié au titulaire au plus tard dans un délai de 60 jours calendaires avant la date d'échéance de l'accord-cadre. La non-reconduction de celui-ci n'ouvre droit à aucune indemnité pour le titulaire.Le titulaire ne dispose pas de la faculté de refuser la reconduction de l'accord-cadre.
Lot: Arrosage automatique Description : Arrosage automatique Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 25/10/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre pourra être reconduit trois (3) fois une (1) année.La reconduction est tacite.Si l'acheteur ne souhaite pas reconduire l'accord-cadre, il prendra une décision expresse de non-reconduction qui sera notifié au titulaire au plus tard dans un délai de 60 jours calendaires avant la date d'échéance de l'accord-cadre. La non-reconduction de celui-ci n'ouvre droit à aucune indemnité pour le titulaire.Le titulaire ne dispose pas de la faculté de refuser la reconduction de l'accord-cadre.
Lot: Végétaux de terrains secs Description : Végétaux de terrains secs Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 25/10/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre pourra être reconduit trois (3) fois une (1) année.La reconduction est tacite.Si l'acheteur ne souhaite pas reconduire l'accord-cadre, il prendra une décision expresse de non-reconduction qui sera notifié au titulaire au plus tard dans un délai de 60 jours calendaires avant la date d'échéance de l'accord-cadre. La non-reconduction de celui-ci n'ouvre droit à aucune indemnité pour le titulaire.Le titulaire ne dispose pas de la faculté de refuser la reconduction de l'accord-cadre.
Lot: Plantes annuelles et bisannuelles Description : Plantes annuelles et bisannuelles Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 25/10/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre pourra être reconduit trois (3) fois une (1) année.La reconduction est tacite.Si l'acheteur ne souhaite pas reconduire l'accord-cadre, il prendra une décision expresse de non-reconduction qui sera notifié au titulaire au plus tard dans un délai de 60 jours calendaires avant la date d'échéance de l'accord-cadre. La non-reconduction de celui-ci n'ouvre droit à aucune indemnité pour le titulaire.Le titulaire ne dispose pas de la faculté de refuser la reconduction de l'accord-cadre.
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