Souscription des contrats d'assurances pour la commune de Charbonnières-les-Bains. Le marché fait l'objet d'un allotissement en 6 lots.
Client
COMMUNE DE CHARBONNIÈRES-LES-BAINS
Marché
Services
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
11/09/2025
Alloti
6 Lots
Clôture
15/10/2025
Lien source
fa375d3e-923f-11f0-aee1-acde48001122
24eb298c-91fc-11f0-8593-acde48001122
annexe - inventaire dab.xlsx
annexe - inventaire vam.xlsx
lot 1 - dommages aux biens.pdf
lot 2 - responsabilite civile.pdf
lot 3 - vehicules a moteur.pdf
lot 4 - protection juridique.pdf
lot 5 - protection fonctionnelle.pdf
lot 6 - prestations statutaires.pdf
reglement de consultation.pdf
sinistralite groupama - dab.pdf
sinistralite groupama - rc pj.pdf
sinistralite pilliot - vam.pdf
sinistralite ps - cigac.pdf
sinistralite smacl - pf.pdf
sinistralite vam allianz.pdf
mpi1700238-aapc.pdf
c51a5d08-9236-11f0-9c2c-acde48001122
Lot: Assurance des dommages aux biens et des risques annexes Description : Assurance des dommages aux biens et des risques annexes Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/01/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Fonds Communautaires : Non
Lot: Assurance des responsabilités et risques annexes Description : Assurance des responsabilités et risques annexes Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/01/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Fonds Communautaires : Non
Lot: Assurance des véhicules à moteur et risques annexes Description : Assurance des véhicules à moteur et risques annexes Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/01/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Fonds Communautaires : Non
Lot: Assurance de la protection juridique de la collectivité Description : Assurance de la protection juridique de la collectivité Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/01/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Fonds Communautaires : Non
Lot: Assurance de la protection fonctionnelle des agents et des élus Description : Assurance de la protection fonctionnelle des agents et des élus Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/01/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Fonds Communautaires : Non
Lot: Assurance des prestations statutaires Description : Assurance des prestations statutaires Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/01/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Fonds Communautaires : Non
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