Fourniture et pose de plaques gravées, corbeilles à papier et tableaux d'affichage pour Deux Fleuves Rhône Habitat

La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande en application des articles R.2162-1 à R2162-5 et R2162-13 à 2162-14 du Code de la commande publique.Les prestations s'exécuteront sous forme d'un accord-cadre à bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-5 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la commande publique.L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec pour montant maximum de 200 000 € HT (reconductions possibles comprises).Le présent marché est conclu avec un seul opérateur économique.Les bons de commande peuvent être émis dès la notification et jusqu'au dernier jour de validité du marché.