La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande en application des articles R.2162-1 à R2162-5 et R2162-13 à 2162-14 du Code de la commande publique, décomposé en 2 lots :Lot 01 - Brignais ; Lot 02 - Tarare.Le marché est conclu pour une durée allant du 01/01/2026 (ou à compter de la notification si celle-ci est ultérieure à cette date) au 31/01/2027.Le marché est tacitement reconductible 2 fois par période de 12 mois. En cas de non-reconduction du marché, le titulaire sera informé au moins 2 mois à l'avance avant la fin de la période d'exécution en cours. Chaque lot est conclu avec 1 seul opérateur économique.Chaque lot est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum défini pour sa durée totale :- Lot n°1 : sans minimum et avec un montant maximum de 1 150 000 € HT (reconductions possibles comprises).- Lot n°2 : sans minimum et avec un montant maximum de 900 000 € HT (reconductions possibles comprises).Un candidat ne pourra se voir attribuer qu'un lot maximum. Dans le cas où un soumissionnaire verrait son offre classée en 1ère position sur les 2 lots, il lui sera attribué le lot conformément à la liste de priorités remplie par le candidat en annexe du mémoire technique.L'attribution se fera ainsi en cascade (passage au second si l'entreprise classée en 1ère position s'est déjà vue attribuer 1 lot).
Client
SAC "AU FIL DES 2 FLEUVES"
Marché
Services
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
14/09/2025
Alloti
2 Lots
Clôture
16/10/2025 Moins de 5 jours
Lien source
01.ccap_annexe 02 - carte d'allotissement.png
ae_lot 1.doc
ae_lot 2.doc
annexe 1 cctp_grille_control_dfrh.pdf
ccap_annexe 01 - charte d'intervention.pdf
ccap_annexe 03 - engagement cnil.pdf
ccap_nettoyage des pc et gestion om et tri.pdf
cctp_nettoyage des pc et gestion om et tri.pdf
lot 1_bpu et dqe.xls
lot 2_bpu et dqe.xls
01.rc_commun.pdf
dc1.doc
dc2 .doc
mémoire technique_nettoyage des pc et gestion des om et tri.doc
mpi1707564-aapc.pdf
d6ea1804-9400-11f0-b795-acde48001122
challancin-lot 1_reprise du personnel article 7 25septembre2025 sent.xlsx
seguigne & ruiz-lot 2_reprise du personnel article 7 fichier complété.xls
correspondance-mpi-1707564.pdf
mpi1707564-aapc.pdf
dd406850-a636-11f0-97cf-acde48001122
Lot: Brignais Description : Nettoyage des parties communes et gestion des ordures ménagères et du tri Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/01/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le marché est conclu pour une durée allant du 01/01/2026 (ou à compter de la notification si celle-ci est ultérieure à cette date) au 31/01/2027.Le marché est tacitement reconductible 2 fois par période de 12 mois. En cas de non-reconduction du marché, le titulaire sera informé au moins 2 mois à l'avance avant la fin de la période d'exécution en cours.
Lot: Tarare Description : Nettoyage des parties communes et gestion des ordures ménagères et du tri Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/01/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le marché est conclu pour une durée allant du 01/01/2026 (ou à compter de la notification si celle-ci est ultérieure à cette date) au 31/01/2027.Le marché est tacitement reconductible 2 fois par période de 12 mois. En cas de non-reconduction du marché, le titulaire sera informé au moins 2 mois à l'avance avant la fin de la période d'exécution en cours.
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