L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du CCAP.Les prestations sont réglées par des prix unitaires conformément au BPU .Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.La CCSB collecte les déchets ménagers recyclables (verre, papier et emballages) en apport volontaire à l'aide majoritairement de conteneurs aériens répartis sur l'ensemble des communes du territoire.Pour la création de nouveaux points de collecte et pour les sites plus exposés ou touristiques, la CCSB met en place depuis quelques années des conteneurs enterrés et semi-enterrés. Le présent marché a pour objet la réalisation des travaux de terrassement pour l'installation des conteneurs enterrés et semi-enterrés.
Client
COMMUNAUTE DE COMMUNES SAÔNE BEAUJOLAIS
Marché
Travaux
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
29/01/2026
Alloti
Non
Clôture
06/03/2026
Lien source
4043e83c-fdda-11f0-93ed-acde48001122
ae.docx
bpu et dqe.xlsx
ccap.pdf
cctp annexe 1 fiche technique conteneurs enterrés.pdf
cctp annexe fiche 2 technique conteneurs semi-enterrés.pdf
cctp.pdf
cadre mémoire technique et environnemental_à compléter.docx
aws-mpi-1773025-rc.pdf
mpi1773025-aapc.pdf
d85aedb8-fddb-11f0-a17c-acde48001122
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