Accord cadre à bons de commande concernant l'achat de matériaux et produits nécessaires aux plantations et à l'entretien des espaces végétalisés et sportifs
Les prestations sont réparties en quatre lots séparés désignés dans le présent avis. Le contrat envisagé est un accord-cadre mono-attributaire avec un unique maximum annuel en valeur. Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande. Il est passé en application des articles L 2125-1 1°, R 2162-1 à R 2162-6, R 2162-13 et R 2162-14 du Code de la commande publique. Cet accord-cadre sera conclu pour une période unique de 36 mois courant à compter de sa notification. La notification de cet accord-cadre est envisagée courant juin 2026.
Client
VILLE D'ISSOIRE
Marché
Fournitures
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
01/04/2026
Alloti
4 Lots
Clôture
30/04/2026
Lien source
bpu de lot 1.xlsx
cadre de mémoire technique lot 1.doc
bpu de lot 2.xlsx
cadre de mémoire technique lot 2.doc
bpu de lot 3.xlsx
cadre de mémoire technique lot 3.doc
bpu dqe lot 4.xlsx
cadre de mémoire technique lot 4.doc
acted_engagement.doc
ccap.pdf
cctp.pdf
aapc.pdf
dc1 2025.docx
dc2 2025.docx
dc4 2025.docx
rc.pdf
mpi1799759-aapc.pdf
Lot: Engrais, amendements et gazon Description : Ce lot est fractionné à bons de commande avec un unique maximum en valeur fixé à 70 000,00 (H.T.). Il sera conclu pour une période unique de 36 mois à compter de sa date de notification Les besoins objet de ce lot sont estimés en moyenne à 16 500,00 euros (H.T.) par an. Lieu de livraison: 63500 Issoire
Lot: Terreaux, terre végétale et paillage Description : Ce lot est fractionné à bons de commande avec un unique maximum en valeur fixé à 50 000,00 (H.T.). Il sera conclu pour une période unique de 36 mois à compter de sa date de notification Les besoins objet de ce lot sont estimés en moyenne à 12 500,00 euros (H.T.) par an. Lieu de livraison: 63500 Issoire
Lot: Fournitures paysagères diverses Description : Ce lot est fractionné à bons de commande avec un unique maximum en valeur fixé à 40 0000,00 (H.T.). Il sera conclu pour une période unique de 36 mois à compter de sa date de notification Les besoins objet de ce lot sont estimés en moyenne à 9 200,00 euros (H.T.) par an. Lieu de livraison: 63500 Issoire
Lot: Sable pour terrain de sport (football / rugby) Description : Ce lot est fractionné à bons de commande avec un unique maximum en valeur fixé à 50 0000,00 (H.T.). Il sera conclu pour une période unique de 36 mois à compter de sa date de notification Les besoins objet de ce lot sont estimés en moyenne à 12 600,00 euros (H.T.) par an. Lieu de livraison: 63500 Issoire
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