Accord cadre à bons de commande concernant l'achat de végétaux.

Les prestations sont réparties en trois lots séparés désignés dans le présent avis. Le contrat envisagé est un accord-cadre mono-attributaire avec un unique maximum annuel en valeur. Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande. Il est passé en application des articles L 2125-1 1°, R 2162-1 à R 2162-6, R 2162-13 et R 2162-14 du Code de la commande publique. Cet accord-cadre sera conclu pour une période unique de 36 mois courant à compter de sa notification. La notification de cet accord-cadre est envisagée courant juin 2026.

Client

VILLE D'ISSOIRE

Marché

Fournitures

Région

Auvergne-Rhône-Alpes

Procédure

Procédure formalisée

Publié le

26/03/2026

Alloti

3 Lots

Clôture

22/04/2026

Lien source

Détails de l'avis
Mots-clés

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