Accord cadre à bons de commande.Seuil maximum annuel : 16 000 € HTL'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois.L'accord-cadre est reconductible, il comprend 3 reconductions. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois.La reconduction du marché fait l'objet d'une décision expresse de l'acheteur. Il doit se prononcer par écrit au moins 2 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre; la reconduction de l'accord-cadre est considérée comme refusée si aucune décision n'est prise à l'issue de ce délai.
Client
MAIRIE DE COURNON-D'AUVERGNE
Marché
Services
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
15/06/2026
Alloti
Non
Clôture
10/07/2026
Lien source
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