contrôle technique Centre Hospitalier Universitaire de Clermont-Ferrand matériaux amiantés surveillance visuel qualité de l'air
Accord-cadre de contrôles visuels dans le cadre du retrait des matériaux amiantés et de métrologie relative à la surveillance de la qualité d’air dans les locaux adjacents aux travaux de retrait d’amiante dans le cadre de l’opération GM3
Client
CHU CLERMONT FERRAND
Marché
Services
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Procédure
Appel d'offres
Publié le
09/11/2026
Moins de 5 jours
Alloti
2 Lots
Clôture
15/12/2026
Site de dématérialisation
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Codes CPV
Lots
Lot : Accord-cadre de métrologie relative à la surveillance de la qualité d’air dans les locaux adjacents aux travaux de retrait d’amiante dans le cadre de l’opération GM3.
CPV : 71356100 - Services de contrôle technique
Lot : Accord-cadre de contrôles visuels dans le cadre du retrait des matériaux amiantés dans le cadre de l’opération GM3.
CPV : 71356100 - Services de contrôle technique
Détails de l'avis
Avis de marché - Avis n° 26-108623 du 09/11/2026
Avis de marché
Département(s) de publication :
63
Annonce n°
26-108623
Section 1 -
Acheteur
1.1
Acheteur
Nom officiel
:
CHU de Clermont-Ferrand
Forme juridique de l’acheteur
:
Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur
:
Santé
Section 2 -
Procédure
2.1
Procédure
Titre
:
Accord-cadre de contrôles visuels dans le cadre du retrait des matériaux amiantés et de métrologie relative à la surveillance de la qualité d’air dans les locaux adjacents aux travaux de retrait d’amiante dans le cadre de l’opération GM3.
Description
:
Accord-cadre de contrôles visuels dans le cadre du retrait des matériaux amiantés et de métrologie relative à la surveillance de la qualité d’air dans les locaux adjacents aux travaux de retrait d’amiante dans le cadre de l’opération GM3.
Identifiant de la procédure
:
87a4f0ea-c419-4606-8d4a-828c15de67ca
Identifiant interne
:
26-GHTA-0075
Type de procédure
:
Ouverte
La procédure est accélérée
:
non
2.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
71356100
Services de contrôle technique
2.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
58 rue Montalembert
Ville
:
Clermont-ferrand
Code postal
:
63000
Subdivision pays (NUTS)
:
Puy-de-Dôme
(
FRK14
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
Cet accord-cadre est mono-attributaire. Les documents de la consultation, hormis les plans et dossiers très volumineux, sont accessibles par voie électronique, sur la plate-forme des achats de l'Etat (PLACE) (https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise). Les plans et dossiers très volumineux sont accessibles par le lien suivant : https://nextcloud.chu-clermontferrand.fr/s/YDKE5x9qFmL8oTw
2.1.3
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
114,600
Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
145,000
Euro
2.1.4
Informations générales
Base juridique
:
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Droit transnational applicable
:
Sans objet
2.1.5
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre
:
2
Conditions du marché
:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés
:
2
Section 5 -
Lot
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Accord-cadre de métrologie relative à la surveillance de la qualité d’air dans les locaux adjacents aux travaux de retrait d’amiante dans le cadre de l’opération GM3.
Description
:
Accord-cadre de métrologie relative à la surveillance de la qualité d’air dans les locaux adjacents aux travaux de retrait d’amiante dans le cadre de l’opération GM3.)
Identifiant interne
:
1
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
71356100
Services de contrôle technique
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
58 rue MONTALEMBERT
Ville
:
Clermont-Ferrand
Code postal
:
63000
Subdivision pays (NUTS)
:
Puy-de-Dôme
(
FRK14
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
60
Mois
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
94,400
Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
120,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
Informations complémentaires
:
La durée de l'accord-cadre est prévisionnelle. Fortement liée à une opération de travaux sa durée sera susceptible d'évoluer en fonction de l'avancement des travaux.
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
Prix
Description
:
Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
40
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Description détaillée de la méthodologie et de l’organisation
Description
:
Description détaillée de la méthodologie et de l’organisation mise en place pour exécuter l’accord-cadre
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
40
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Qualifications et expériences
Description
:
Qualifications et expériences de ou des personnes affectées à la réalisation des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
5
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Outillage et moyens techniques
Description
:
Descriptif détaillé de l’outillage et des moyens techniques utilisés pour la réalisation
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
5
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Développement durable
Description
:
sobriété numérique 5% Qualité des mesures sociales mises en place au cours de l’exécution de la prestation 5%
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
10
5.1.11
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires
:
05/12/2026
à 12:00
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3093432&orgAcronyme=x7c
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
15/12/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
3
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Justification de la durée de l’accord-cadre
:
Durée dépendante des travaux qui sont prévus sur 5 ans
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Greffe du tribunal Administratif de Clermont Ferrand
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
CHU de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Greffe du tribunal Administratif de Clermont Ferrand
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
Accord-cadre de contrôles visuels dans le cadre du retrait des matériaux amiantés dans le cadre de l’opération GM3.
Description
:
Accord-cadre de contrôles visuels dans le cadre du retrait des matériaux amiantés dans le cadre de l’opération GM3
Identifiant interne
:
2
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
71356100
Services de contrôle technique
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
Clermont-Ferrand
Code postal
:
63000
Subdivision pays (NUTS)
:
Puy-de-Dôme
(
FRK14
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
60
Mois
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
20,200
Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
25,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
Informations complémentaires
:
Cet accord-cadre est mono-attributaire. La durée de l'accord-cadre est prévisionnelle. Fortement liée à une opération de travaux sa durée sera susceptible d'évoluer en fonction de l'avancement des travaux.
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
Prix des prestations
Description
:
Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
40
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Qualité de la Méthodologie:
Description
:
Description détaillée de la méthodologie et de l’organisation mise en place pour exécuter l’accord-cadre
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
40
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Qualifications et expériences
Description
:
Qualifications et expériences de ou des personnes affectées à la réalisation des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
5
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
moyens techniques
Description
:
Descriptif détaillé de l’outillage et des moyens techniques utilisés pour la réalisation
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
5
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Développement durable
Description
:
sobriété numérique 5% Qualité des mesures sociales mises en place au cours de l’exécution de la prestation 5%
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
10
5.1.11
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires
:
05/12/2026
à 12:00
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3093432&orgAcronyme=x7c
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
15/12/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
3
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Justification de la durée de l’accord-cadre
:
Durée dépendante des travaux qui sont prévus sur 5 ans
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Greffe du tribunal Administratif de Clermont Ferrand
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
CHU de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Greffe du tribunal Administratif de Clermont Ferrand
Section 8 -
Organisations
8.1
ORG-0001
Nom officiel
:
CHU de Clermont-Ferrand
Numéro d’enregistrement
:
26630746100019
Département
:
Puy de Dôme
Adresse postale
:
58, rue Montalembert
CHU Gabriel Montpied
Ville
:
Clermont-Ferrand
Code postal
:
63000
Subdivision pays (NUTS)
:
Puy-de-Dôme
(
FRK14
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
bdm@chu-clermontferrand.fr
Téléphone
:
+33 4 73 75 12 34
Adresse internet
:
https://www.chuclermontferrand.fr/
Profil de l’acheteur
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1
ORG-0002
Nom officiel
:
Greffe du tribunal Administratif de Clermont Ferrand
Numéro d’enregistrement
:
17630005100024
Département
:
PUY DE DOME
Adresse postale
:
6 Cours Sablon
B.P. 129
Ville
:
Clermont-Ferrand
Code postal
:
63000
Subdivision pays (NUTS)
:
Puy-de-Dôme
(
FRK14
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
greffe.taclermontferrand@juradm.fr
Téléphone
:
+330473146100
Télécopieur
:
+330473146122
Adresse internet
:
https://clermont-ferrand.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis
:
ad075b5c-13c7-4161-89fe-891b01c0c3d7
-
01
Type de formulaire
:
Mise en concurrence
Type d’avis
:
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis
:
09/11/2026
à 08:45
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible
:
français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 09/11/2026
34 jours
pour répondre à ce marché