Evolution des appels infirmiers et des systèmes des… – Clermont-Ferrand

Avis de marché - Avis n° 26-98143 du 09/10/2026

Avis de marché

Département(s) de publication : 63

Annonce n° 26-98143

Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : CCAS de Clermont-Ferrand

Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public

Activité du pouvoir adjudicateur : Protection sociale

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure

Titre : Evolution des appels infirmiers et des systèmes des EHPAD du Centre Communal d'Action Sociale de Clermont-Ferrand - Tranche ferme : EHPAD Les Jardins de la Charme / Tranche optionnelle : EHPAD Les Sources

Description : La présente consultation concerne l'évolution des appels infirmiers au sein des EHPAD du Centre Communal d'Action Social de Clermont-Ferrand, en tranche ferme l'EHPAD Les Jardins de la Charme, en tranche Optionnelle L'EHPAD Les Sources, ces équipements étant vieillissants ou obsolètes et ne remplissant plus leur fonction de sécurité auprès des résidents

Identifiant de la procédure : 984f3583-b20b-48f3-bb43-84d740b942ee

Identifiant interne : AOO APPELS INFIRMIERS

Type de procédure : Ouverte

La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33195000 Système de surveillance des patients

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33195000 Système de surveillance des patients

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )

Pays : France

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Une visite des deux Ehpad, non obligatoire, est prévue le jeudi 22 octobre de 13h30 à 16h30, les détails de l'organisation sont précisés à l'article 5 du Règlement de la Consultation

Base juridique :

Directive 2014/24/UE

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000

Identifiant interne : F-PF-1886893

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33195000 Système de surveillance des patients

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33195000 Système de surveillance des patients

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 1 Rue Saint Vincent - Cs 50478

Ville : Clermont-Ferrand Cedex 1

Code postal : 63013

Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2027

Durée : 12 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1886893

Canal de communication ad hoc :

Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1886893

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 10/11/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 4 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 10/11/2026 à 14:00

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Clermont-Ferrand

Informations relatives aux délais de recours : Des renseignements concernant l'introduction des recours peuvent être obtenus auprès du même tribunal. Voies et délais de recours : référé précontractuel avant la signature du contrat (CJA, art. L. 551-1 et s.), référé contractuel après la signature du contrat (CJA, art. L. 551-13 et s.), recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat pour les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (CJA, art. R.421-1 et s.)

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes

Numéro d’enregistrement : 4A064BDC-0AF6-BA51-659A0985D32499A8

Ville : Seyssinet-Pariset

Code postal : 38170

Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )

Pays : France

Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com

Téléphone : +33480041260

Rôles de cette organisation :

TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : CCAS de Clermont-Ferrand

Numéro d’enregistrement : 65720

Adresse postale : 1 Rue Saint Vincent

Ville : Clermont-Ferrand

Code postal : 63013

Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )

Pays : France

Point de contact : BONY Julien

Adresse électronique : correspondre@aws-france.com

Téléphone : 0473980798

Télécopieur : 0473980770

Adresse internet : https://clermont-ferrand.fr/2-le-ccas

Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.info

Rôles de cette organisation :

Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Clermont-Ferrand

Numéro d’enregistrement : 4A064BFC-E0C7-6B3A-2C67FB63B0045E62

Adresse postale : 6 cours Sablon

Ville : Clermont-Ferrand

Code postal : 63033

Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )

Pays : France

Adresse électronique : greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr

Téléphone : 0473146100

Télécopieur : 0473146122

Rôles de cette organisation :

Organisation chargée des procédures de recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 2cf03eb3-1fb1-48da-aae8-2f3f995610c1 - 01

Type de formulaire : Mise en concurrence

Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire

Date d’envoi de l’avis : 09/10/2026 à 16:10

Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 09/10/2026

Evolution des appels infirmiers et des systèmes des EHPAD du Centre Communal d'Action Sociale de Clermont-Ferrand - Tranche ferme : EHPAD Les Jardins de la Charme / Tranche optionnelle : EHPAD Les Sources

Dossier de consultation (DCE)

Codes CPV

Détails de l'avis