Opération de fouilles archéologiques - Période : Préhistoire ancienne
Opération de fouilles archéologiques - Période : Préhistoire ancienne La fouille préventive objet de ce marché est composée d'une tranche ferme portant sur la fouille de l'ensemble de la zone de 470 m² et de deux tranches optionnelles prévues si besoin : o tranche optionnelle 1 (TC1) : fouille d'éventuels niveaux o tranche optionnelle 2 (TC2) : fouille de structures en place en cas de découverte d'ensemble particulièrement dense ou complexe (amas de taille, foyers, amas osseux¿)
Client
SMVVA
Marché
-
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
06/02/2026
Alloti
Non
Clôture
05/03/2026 Moins de 5 jours
Lien source
Q
Bonjour,
1. Il est indiqué dans le règlement de consultation article 1.3 Durée ou délai d?exécution :
« A titre indicatif, le délai d?exécution minimal envisagé est :
? de 12 semaines (60 jours ouvrés), y compris préparation et phase post-fouille, pour les travaux de fouilles pour la Tranche ferme (TF) ;
? de 12 semaines (60 jours ouvrés), y compris préparation et phase post-fouille, pour les travaux de fouilles pour la Tranche conditionnelle 1 en rive gauche (TC1) ;
? de 8 semaines (40 jours ouvrés), y compris préparation et phase post-fouille, pour les travaux de fouilles pour la Tranche conditionnelle 2 en rive droite (TC2). »
Nous tenions à souligner que le délai prévu pour la réalisation du post-fouille à savoir 16 semaines n?est pas réalisable et ne permet pas de garantir la qualité scientifique qu'exige une telle opération (Le délai de rendu du rapport est fixé par l?arrêté de prescription à un maximum de 24 mois).
Il convient également de préciser que les travaux pourront démarrer dès réception de l'attestation de libération du terrain délivrée par le Service Régional de l'Archéologie et que la date de rendu du rapport n'aura aucune incidence sur le planning de travaux.
2. Afin d?apporter une réponse adaptée au cahier des charges du marché est-il possible de reporter la date limite de remise des offres au vendredi 20 mars 2026 ?
Bien cordialement
26 février 2026 13:38 (heure de Paris)
R
Vous trouverez ci-dessous les réponses à vos questions : 1. Le délai indiqué dans le règlement de consultation est un délai d'exécution minimal. Il peut donc être dépassé. Cependant, la remise du rapport ne conditionnant pas la libération des terrains, le délai d'exécution du marché est porté à 24 mois avec une date de libération du terrain fixée au 31 octobre 2026. Le DCE est mis à jour en conséquence et joint à cette réponse (article 6.2 du règlement de consultation, article B5 de l'acte d'engagement et article 4 du CCP). 2. En raison des élections municipales, la date limite de remise des offres ne peut être reportée.
26 février 2026 15:29 (heure de Paris)
Identification de l'organisme qui passe le marché : SMVVA - 13 rue Principale, 13 rue principale 63450 Saint Saturnin
Objet du marché : Opération de fouilles archéologiques - Période : Préhistoire ancienne
La fouille préventive objet de ce marché est composée d'une tranche ferme portant sur la fouille de l'ensemble de la zone de 470 m² et de deux tranches optionnelles prévues si besoin :
o tranche optionnelle 1 (TC1) : fouille d'éventuels niveaux
o tranche optionnelle 2 (TC2) : fouille de structures en place en cas de découverte d'ensemble particuliÚrement dense ou complexe (amas de taille, foyers, amas osseux )
Durée du marché : Durée prévisionnelle des travaux : 6 mois
- 12 semaines pour la tranche ferme
- 12 semaines pour la tranche conditionnelle 1
- 8 semaines pour la tranche conditionnelle 2
Les 2 tranches conditionnelles se feront concomitamment le cas échéant.
Démarrage souhaité à partir de mai 2026.
Nombre et consistance des lots : Marché non alloti.
Un allotissement rendrait difficile l'exécution technique des prestations.
Procédure de passation : Procédure adaptée ouverte.
Date limite : Jeudi 5 mars 2026 Ã 14h
Renseignements divers : Agrément prévu par l'article R. 522-8 du Code du Patrimoine obligatoire pour les opérateurs privés
Visite du site obligatoire avec le maître d'ouvrage préalablement au dépÎt des offres : lundi 23 février 2026 à 14h
Voir § 6.4 du du rÚglement de consultation N°202604GMA.
Adresse internet : https://api.publication.marchesonline.com/externe/apc-consultation-access?consultation_id=4272718
Date d'envoi de l'avis à l'organisme de publication : 06/02/2026
Objet du marché : Opération de fouilles archéologiques - Période : Préhistoire ancienne
La fouille préventive objet de ce marché est composée d'une tranche ferme portant sur la fouille de l'ensemble de la zone de 470 m² et de deux tranches optionnelles prévues si besoin :
o tranche optionnelle 1 (TC1) : fouille d'éventuels niveaux
o tranche optionnelle 2 (TC2) : fouille de structures en place en cas de découverte d'ensemble particuliÚrement dense ou complexe (amas de taille, foyers, amas osseux )
Durée du marché : Durée prévisionnelle des travaux : 6 mois
- 12 semaines pour la tranche ferme
- 12 semaines pour la tranche conditionnelle 1
- 8 semaines pour la tranche conditionnelle 2
Les 2 tranches conditionnelles se feront concomitamment le cas échéant.
Démarrage souhaité à partir de mai 2026.
Nombre et consistance des lots : Marché non alloti.
Un allotissement rendrait difficile l'exécution technique des prestations.
Procédure de passation : Procédure adaptée ouverte.
Date limite : Jeudi 5 mars 2026 Ã 14h
Renseignements divers : Agrément prévu par l'article R. 522-8 du Code du Patrimoine obligatoire pour les opérateurs privés
Visite du site obligatoire avec le maître d'ouvrage préalablement au dépÎt des offres : lundi 23 février 2026 à 14h
Voir § 6.4 du du rÚglement de consultation N°202604GMA.
Adresse internet : https://api.publication.marchesonline.com/externe/apc-consultation-access?consultation_id=4272718
Date d'envoi de l'avis à l'organisme de publication : 06/02/2026
Il reste 4 jours
pour répondre à ce marché