L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec 19 membres dont la liste est annexée au C.C.A.P.Le coordonnateur du groupement de commandes est le Département du Puy-de-Dôme. Il aura en charge la passation, la signature et la notification des accords-cadres. Chaque membre devra suivre l'exécution des accords-cadres.
Client
DÉPARTEMENT DU PUY-DE-DÔME
Marché
Fournitures
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
07/10/2025
Alloti
2 Lots
Clôture
24/11/2025
Lien source
ae lot 7.docx
bpu_dqe_lot 07-protection corps travail en cuisine.xlsx
cr_lot07-protection corps travail en cuisine.xlsx
ae lot 8.docx
bpu_dqe_lot 08-protection agents polyvalents.xlsx
cr_lot_08-protection agents polyvalents.xlsx
annexe 1 ccap.pdf
annexe 3 _ organisation de la prise de taille du lot.doc
annexe 4 _ modèle type du document excel à remplir par le titulaire.doc
annexe 5_charte_logotype_cd63.pdf
ccap.pdf
cctp.pdf
cadre de mémoire technique.doc
dc1-2019.doc
dc2_2023.doc
aws-mpi-1719635-rc.pdf
mpi1719635-aapc.pdf
b2119d24-a637-11f0-a2c2-acde48001122
Lot: Vêtements de travail en cuisine Description : Vêtements de travail en cuisine Durée du marché : 6 mois. Durée à compter du 01/01/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot: Vêtements de travail - Agents polyvalents Description : Vêtements de travail - Agents polyvalents Durée du marché : 6 mois. Durée à compter du 01/01/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
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