Assurance "Prévoyance"

Mise en place d'une convention de participation pour la protection sociale complémentaire des agents du Département du Puy-de-Dôme sous la forme d'une convention « prévoyance ».

Client

DÉPARTEMENT DU PUY-DE-DÔME

Marché

Services

Région

Auvergne-Rhône-Alpes

Procédure

Procédure formalisée

Publié le

27/08/2025

Alloti

Non

Clôture

15/10/2025 Moins de 5 jours

Lien source

Dossier de consultation (DCE)

09c5c48e-9614-11f0-b4d5-acde48001122
correspondance-mpi-1693851.pdf
garanties.pdf
20fa8af4-9687-11f0-9e3b-acde48001122
001-ae~ccap.docx
002-reglement decret puy de dome .doc
004-009-matrice injection adhérents.xlsx
008-dt.docx
009-cctp prévoyance cd puy de dγme.docx
010-cg prévoyancecd puy de dome.pdf
cr prev 2020-2024 ao.pdf
synthese_focus_rsu_2023 v2.pdf
mpi1693851-aapc.pdf

Codes CPV

Questions / Réponses

Question n°3 Serait-il possible d'obtenir les garanties et services en place? Question n°4 Serait-il également possible d'obtenir les taux de cotisation actuels ? Ainsi que les évolutions des cotisations opérées sur les 5 dernières années ?

10/09/25 à 09h42 : Message aux entreprises : Réponse Bonjour, Vous trouverez, dans le tableau joint en annexe, les garanties et taux de cotisation. Cordialement. Le service des marchés Fichier joint : GARANTIES.pdf

Question n°2 Bonjour, Pourriez-vous nous préciser l'effectif concerné par le régime actuel assuré par Allianz?

10/09/25 à 09h41 : Message aux entreprises : Réponse Bonjour, Au 31/12/2024, 1249 agents adhérents soit 52% de l'effectif. Le nombre d'agents couvert par des contrats individuels n'est pas connu. Cordialement. Le service des marchés

Question n°1 Bonjour, selon la numérotation indiquée des pièces, il semblerait que nous n'ayons pas accès aux pièces n°3, 5, 6, 7. Est-ce normal ?

03/09/25 à 15h18 : Message aux entreprises : Réponse Bonjour, L'ensemble des documents concernant cette consultation est en ligne. Le nommage de ces documents ne correspond pas à une suite numérique. Cordialement. Le service des marchés

Question n°2 Bonjour, Pourriez-vous nous préciser l'effectif concerné par le régime actuel assuré par Allianz?

Question n°1 Bonjour, selon la numérotation indiquée des pièces, il semblerait que nous n'ayons pas accès aux pièces n°3, 5, 6, 7. Est-ce normal ?

Détails de l'avis

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