Convention de participation pour la mise en uvre d'une couverture complémentaire de prévoyance aux profits des agents de la commune
Client
MISON
Marché
-
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Procédure
Procédure adaptée à une enveloppe
Publié le
22/07/2025
Alloti
Non
Clôture
25/08/2025 Marché clôturé
Lien source
prevoyance _ ae _ annexe 1 _ demo.pdf
prevoyance _ acte engagement _.pdf
prevoyance _ ccp .pdf
prevoyance _ ccp _ annexe 1 _ prime.pdf
prevoyance _ ccp _ annexe 2 _ maitrise financiere.pdf
prevoyance _ ccp _ annexe 3 _ comptes de resultats _.pdf
reglement de consultation.pdf
prevoyance _ ae _ annexe 1 _ demo.pdf
prevoyance _ acte engagement _.pdf
prevoyance _ ccp .pdf
prevoyance _ ccp _ annexe 1 _ prime.pdf
prevoyance _ ccp _ annexe 2 _ maitrise financiere.pdf
prevoyance _ ccp _ annexe 3 _ comptes de resultats _.pdf
00.rc_maintenance et evolutions des outils.pdf
00.rc_maintenance et evolutions des outils.pdf
01. ccap_maintenance et evolutions des outils.pdf
02. cctp_maintenance et evolutions des outils.pdf
03.ae_maintenance et evolutions des outils.docx
04. bpu_maintenance et evolutions des outils.xlsx
05.dqe_maintenance et evolutions des outils.xlsx
06. memoire technique_maintenance et evolutions des outils.docx
00.rc_maintenance et evolutions des outils.pdf
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