La présente consultation a pour objet d'organiser les conditions dans lesquelles la Régie T2C sera amenée à confier aux titulaires l'exploitation de lignes scolaires, de lignes régulières et de services spécifiques en lien avec des besoins ponctuels sur le ressort territorial de la métropole de Clermont-Ferrand.
Client
T2C - RÉGIE DES TRANSPORTS URBAINS DE L'AGGLOMÉRATION CLERMONTOISE
Marché
Services
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
06/04/2025
Alloti
26 Lots
Clôture
09/05/2025 Marché clôturé
Lien source
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ccap.pdf
cctp - lot n°1 à 14.pdf
cctp - lot n°26.pdf
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dc1 - lettre de candidature.doc
dc2 - déclaration du candidat.doc
notice dc1.pdf
notice dc2.pdf
rc.pdf
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Lot: Collège Joliot Curie à Aubière depuis Pérignat-lès-Sarliève Description : Accord-cadre à bons de commande avec maximum et un opérateur économique Durée à compter du 01/12/25 et jusqu'au 31/07/30 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui La durée du lot n°1 est de 32 mois.La durée des lots n°2 à 14 est de 56 mois.La durée des lots n°15 à 26 est de 56 mois, reconductible tacitement par périodes de 12 mois dans la limite de 2 reconductions.
Lot: Collège Teilhard de Chardin - Lycée VGE depuis Royat Description : Accord-cadre à bons de commande avec maximum et un opérateur économique Durée à compter du 01/12/25 et jusqu'au 31/07/30 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui La durée du lot n°1 est de 32 mois.La durée des lots n°2 à 14 est de 56 mois.La durée des lots n°15 à 26 est de 56 mois, reconductible tacitement par périodes de 12 mois dans la limite de 2 reconductions.
Lot: Collège et Lycée de Chamalières depuis Maison de la Culture Description : Accord-cadre à bons de commande avec maximum et un opérateur économique Durée à compter du 01/12/25 et jusqu'au 31/07/30 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui La durée du lot n°1 est de 32 mois.La durée des lots n°2 à 14 est de 56 mois.La durée des lots n°15 à 26 est de 56 mois, reconductible tacitement par périodes de 12 mois dans la limite de 2 reconductions.
Lot: Lycée René Descartes à Cournon depuis Lempdes Description : Accord-cadre à bons de commande avec maximum et un opérateur économique Durée à compter du 01/12/25 et jusqu'au 31/07/30 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui La durée du lot n°1 est de 32 mois.La durée des lots n°2 à 14 est de 56 mois.La durée des lots n°15 à 26 est de 56 mois, reconductible tacitement par périodes de 12 mois dans la limite de 2 reconductions.
Lot: Collège La Ribeyre à Cournon depuis le Cendre Description : Accord-cadre à bons de commande avec maximum et un opérateur économique Durée à compter du 01/12/25 et jusqu'au 31/07/30 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui La durée du lot n°1 est de 32 mois.La durée des lots n°2 à 14 est de 56 mois.La durée des lots n°15 à 26 est de 56 mois, reconductible tacitement par périodes de 12 mois dans la limite de 2 reconductions.
Lot: Ecole d'Orcines depuis Orcines Description : Accord-cadre à bons de commande avec maximum et un opérateur économique Durée à compter du 01/12/25 et jusqu'au 31/07/30 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui La durée du lot n°1 est de 32 mois.La durée des lots n°2 à 14 est de 56 mois.La durée des lots n°15 à 26 est de 56 mois, reconductible tacitement par périodes de 12 mois dans la limite de 2 reconductions.
Lot: EREA de Romagnat depuis Romagnat Description : Accord-cadre à bons de commande avec maximum et un opérateur économique Durée à compter du 01/12/25 et jusqu'au 31/07/30 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui La durée du lot n°1 est de 32 mois.La durée des lots n°2 à 14 est de 56 mois.La durée des lots n°15 à 26 est de 56 mois, reconductible tacitement par périodes de 12 mois dans la limite de 2 reconductions.
Lot: Collège Teilhard de Chardin et lycée VGE depuis Orcines Description : Accord-cadre à bons de commande avec maximum et un opérateur économique Durée à compter du 01/12/25 et jusqu'au 31/07/30 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui La durée du lot n°1 est de 32 mois.La durée des lots n°2 à 14 est de 56 mois.La durée des lots n°15 à 26 est de 56 mois, reconductible tacitement par périodes de 12 mois dans la limite de 2 reconductions.
Lot: Lycées Clermontois depuis Saint-Genès-Champanelle Description : Accord-cadre à bons de commande avec maximum et un opérateur économique Durée à compter du 01/12/25 et jusqu'au 31/07/30 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui La durée du lot n°1 est de 32 mois.La durée des lots n°2 à 14 est de 56 mois.La durée des lots n°15 à 26 est de 56 mois, reconductible tacitement par périodes de 12 mois dans la limite de 2 reconductions.
Lot: Collège Roger Quilliot depuis Durtol/Nohanent Description : Accord-cadre à bons de commande avec maximum et un opérateur économique Durée à compter du 01/12/25 et jusqu'au 31/07/30 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui La durée du lot n°1 est de 32 mois.La durée des lots n°2 à 14 est de 56 mois.La durée des lots n°15 à 26 est de 56 mois, reconductible tacitement par périodes de 12 mois dans la limite de 2 reconductions.
Lot: Lycée René Descartes à Cournon depuis Le Cendre Description : Accord-cadre à bons de commande avec maximum et un opérateur économique Durée à compter du 01/12/25 et jusqu'au 31/07/30 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui La durée du lot n°1 est de 32 mois.La durée des lots n°2 à 14 est de 56 mois.La durée des lots n°15 à 26 est de 56 mois, reconductible tacitement par périodes de 12 mois dans la limite de 2 reconductions.
Lot: Collège Molière à Beaumont depuis Beaumont Description : Accord-cadre à bons de commande avec maximum et un opérateur économique Durée à compter du 01/12/25 et jusqu'au 31/07/30 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui La durée du lot n°1 est de 32 mois.La durée des lots n°2 à 14 est de 56 mois.La durée des lots n°15 à 26 est de 56 mois, reconductible tacitement par périodes de 12 mois dans la limite de 2 reconductions.
Lot: Lycée VGE de Chamalières depuis la gare SNCF Description : Accord-cadre à bons de commande avec maximum et un opérateur économique Durée à compter du 01/12/25 et jusqu'au 31/07/30 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui La durée du lot n°1 est de 32 mois.La durée des lots n°2 à 14 est de 56 mois.La durée des lots n°15 à 26 est de 56 mois, reconductible tacitement par périodes de 12 mois dans la limite de 2 reconductions.
Lot: Lycée VGE de Chamalières depuis l'Arténium Description : Accord-cadre à bons de commande avec maximum et un opérateur économique Durée à compter du 01/12/25 et jusqu'au 31/07/30 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui La durée du lot n°1 est de 32 mois.La durée des lots n°2 à 14 est de 56 mois.La durée des lots n°15 à 26 est de 56 mois, reconductible tacitement par périodes de 12 mois dans la limite de 2 reconductions.
Lot: Ligne 7 - Les Côtes / Tillon Description : Accord-cadre à bons de commande avec maximum et un opérateur économique Durée à compter du 01/12/25 et jusqu'au 31/07/30 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui La durée du lot n°1 est de 32 mois.La durée des lots n°2 à 14 est de 56 mois.La durée des lots n°15 à 26 est de 56 mois, reconductible tacitement par périodes de 12 mois dans la limite de 2 reconductions.
Lot: Ligne 26 - Royat / Ceyrat Description : Accord-cadre à bons de commande avec maximum et un opérateur économique Durée à compter du 01/12/25 et jusqu'au 31/07/30 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui La durée du lot n°1 est de 32 mois.La durée des lots n°2 à 14 est de 56 mois.La durée des lots n°15 à 26 est de 56 mois, reconductible tacitement par périodes de 12 mois dans la limite de 2 reconductions.
Lot: Ligne 27 - Romagnat / Lycée Lafayette Description : Accord-cadre à bons de commande avec maximum et un opérateur économique Durée à compter du 01/12/25 et jusqu'au 31/07/30 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui La durée du lot n°1 est de 32 mois.La durée des lots n°2 à 14 est de 56 mois.La durée des lots n°15 à 26 est de 56 mois, reconductible tacitement par périodes de 12 mois dans la limite de 2 reconductions.
Lot: Ligne 28 - Champratel / Gerzat Description : Accord-cadre à bons de commande avec maximum et un opérateur économique Durée à compter du 01/12/25 et jusqu'au 31/07/30 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui La durée du lot n°1 est de 32 mois.La durée des lots n°2 à 14 est de 56 mois.La durée des lots n°15 à 26 est de 56 mois, reconductible tacitement par périodes de 12 mois dans la limite de 2 reconductions.
Lot: Ligne 31 - Chateaugay / Champratel Description : Accord-cadre à bons de commande avec maximum et un opérateur économique Durée à compter du 01/12/25 et jusqu'au 31/07/30 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui La durée du lot n°1 est de 32 mois.La durée des lots n°2 à 14 est de 56 mois.La durée des lots n°15 à 26 est de 56 mois, reconductible tacitement par périodes de 12 mois dans la limite de 2 reconductions.
Lot: Ligne 34 - Le Cendre / Cournon Description : Accord-cadre à bons de commande avec maximum et un opérateur économique Durée à compter du 01/12/25 et jusqu'au 31/07/30 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui La durée du lot n°1 est de 32 mois.La durée des lots n°2 à 14 est de 56 mois.La durée des lots n°15 à 26 est de 56 mois, reconductible tacitement par périodes de 12 mois dans la limite de 2 reconductions.
Lot: Ligne 37 - Pérignat / Mur-sur-Allier Description : Accord-cadre à bons de commande avec maximum et un opérateur économique Durée à compter du 01/12/25 et jusqu'au 31/07/30 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Reconduction tacite par périodes de 12 mois dans la limite de 2 reconductions. Reconductions : Oui La durée du lot n°1 est de 32 mois.La durée des lots n°2 à 14 est de 56 mois.La durée des lots n°15 à 26 est de 56 mois, reconductible tacitement par périodes de 12 mois dans la limite de 2 reconductions.
Lot: Ligne 40 - Chamalières / Orcines Description : Accord-cadre à bons de commande avec maximum et un opérateur économique Durée à compter du 01/12/25 et jusqu'au 31/07/30 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui La durée du lot n°1 est de 32 mois.La durée des lots n°2 à 14 est de 56 mois.La durée des lots n°15 à 26 est de 56 mois, reconductible tacitement par périodes de 12 mois dans la limite de 2 reconductions.
Lot: Ligne 41 - CHU / Royat Description : Accord-cadre à bons de commande avec maximum et un opérateur économique Durée à compter du 01/12/25 et jusqu'au 31/07/30 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui La durée du lot n°1 est de 32 mois.La durée des lots n°2 à 14 est de 56 mois.La durée des lots n°15 à 26 est de 56 mois, reconductible tacitement par périodes de 12 mois dans la limite de 2 reconductions.
Lot: Ligne 42 - Arténium / Beaumont Description : Accord-cadre à bons de commande avec maximum et un opérateur économique Durée à compter du 01/12/25 et jusqu'au 31/07/30 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui La durée du lot n°1 est de 32 mois.La durée des lots n°2 à 14 est de 56 mois.La durée des lots n°15 à 26 est de 56 mois, reconductible tacitement par périodes de 12 mois dans la limite de 2 reconductions.
Lot: Navette du Prat Description : Accord-cadre à bons de commande avec maximum et un opérateur économique Durée à compter du 01/12/25 et jusqu'au 31/07/30 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui La durée du lot n°1 est de 32 mois.La durée des lots n°2 à 14 est de 56 mois.La durée des lots n°15 à 26 est de 56 mois, reconductible tacitement par périodes de 12 mois dans la limite de 2 reconductions.
Lot: Services spécifiques pour des besoins ponctuels Description : Accord-cadre à marchés subséquents avec maximum et pluiseurs opérateurs économiques Durée à compter du 01/12/25 et jusqu'au 31/07/30 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui La durée du lot n°1 est de 32 mois.La durée des lots n°2 à 14 est de 56 mois.La durée des lots n°15 à 26 est de 56 mois, reconductible tacitement par périodes de 12 mois dans la limite de 2 reconductions.
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