Restauration de la morphologie et de la continuité écologique du Jauron sur la commune de Bouzel

Client

Billom Communauté

Marché

Travaux

Région

Auvergne-Rhône-Alpes

Procédure

Procédure formalisée

Publié le

13/09/2026

Alloti

Non

Clôture

23/10/2026

Site de dématérialisation

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Aperçu du document

Détails de l'avis


AVIS DE MARCHE

I. Identification de l'acheteur

Nom complet de l'acheteur: Billom Communauté
Type de numéro national d'identification: SIRET
Numéro national d'identification: 20006762700055
Ville: BILLOM
Code Postal: 63160
Groupement d'acheteurs: Non.

II. Communication

Moyen d'accès aux documents de la consultation:
Lien vers le profil d'acheteur: http://billom-communaute.centreofficielles.com/
Identifiant interne de la consultation: 2026-002
Nom du contact: Jérôme PIREYRE
Courriel: contact@billomcommunaute.fr
Numéro téléphone du contact: +33 473734324

III. Procédure

Type de procédure: Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation:

Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve:
Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d'un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des formulaires DC1 et DC2. En cas de groupement d'opérateurs économiques, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété.

Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve:
1. Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
2. Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.

Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve:
1. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
2. Une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin.
3. Un certificat de qualification professionnelle établis par un organisme indépendant.
4. L'indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du marché public.
5. L'indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du marché public.

Technique d'achat: Sans objet
Date et heure limites de réception des plis: 23/10/2026 Heure locale: 20h00
Présentation des offres par catalogue électronique: Interdite.
Réduction du nombre de candidats: Non.
Possibilité d'attribution sans négociation (Attribution sur la base de l'offre initiale): Oui.
L'acheteur exige la présentation de variantes: Non.
Critères d'attribution (obligatoire si SAD): Prix - 60 Valeur technique - 40

IV. Identification du marché

Intitulé du maché: Restauration de la morphologie et de la continuité écologique du Jauron sur la commune de Bouzel
CPV Objet principal :
- 45262640 - Travaux d'amélioration de l'environnement
Type de marché: Travaux.
Description succincte du marché: Restauration de la morphologie et de la continuité écologique du Jauron sur la commune de Bouzel
Lieu principal d'exécution du marché: Plusieurs lieux
Durée du marché (en mois): 3
La consultation comporte des tranches: Non.
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché: Non.

V. Lots

Marché alloti: Non.

VI. Informations complémentaires

Visite obligatoire: Oui.
Détails sur la visite: Date visite du site: 30/09/2026 10:00
Lieu de rendez-vous : mairie de Bouzel (1 place de la mairie - 63910 Bouzel).
Inscription obligatoire auprès de Billom Communauté au 04-73-73-43-24 ou Arthur.Haddou@billomcommunaute.fr

Autres informations complémentaires:
Durée: voir documents du marché.
Les offres peuvent uniquement être remises électroniquement.