Achats de fournitures scolaires et matériels d'activités pour les écoles, les accueils de loisirs périscolaires et extrascolaires de la commune de Sorbiers

La présente consultation a pour objet l'achat de fournitures scolaires et matériel d'activités pour les écoles, les accueils de loisirs périscolaires et extrascolaires de la commune de Sorbiers (42).Elle est soumise aux exigences de la procédure adaptée telles que définies à l'article R.2123-1 du Code de la Commande Publique (C.C.P.).Le marché prend la forme d'un accord cadre mono-attributaire à bons de commande en application des articles R.2162-4, R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique.Les spécifications des fournitures sont décrites au bordereau des prix unitaires (liste non exhaustive et non contractuelle).