Centre Hospitalier Universitaire de Saint-Étienne Groupements Hospitaliers de Territoire (GHT) Direction de l'information légale et administrative juridique facturation 90524400 - Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers système d'acquisition dynamique Centre hospitalier universitaire (CHU) médiation déchets d'activités de soins à risques infectieux (DASRI) tribunal
Ght_HOT_2026-245_AOO_Relance du Lot 2 De La Consultation Collecte Et Elimination Des Dechets Dasri Ght_Hot_2026-125
Client
CHU SAINT ETIENNE
Marché
Services
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Procédure
Appel d'offres
Publié le
03/10/2026
Alloti
Non
Clôture
03/11/2026
Site de dématérialisation
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Détails de l'avis
Avis de marché - Avis n° 26-95450 du 02/10/2026
Avis de marché
Département(s) de publication :
42, 69, 07
Annonce n°
26-95450
Section 1 -
Acheteur
1.1
Acheteur
Nom officiel
:
CHU SAINT ETIENNE
Forme juridique de l’acheteur
:
Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur
:
Santé
Section 2 -
Procédure
2.1
Procédure
Titre
:
Ght_HOT_2026-245_AOO_Relance du Lot 2 De La Consultation Collecte Et Elimination Des Dechets Dasri Ght_Hot_2026-125
Description
:
Ght_HOT_2026-245_AOO_Relance du Lot 2 De La Consultation Collecte Et Elimination Des Dechets Dasri Ght_Hot_2026-125
Identifiant de la procédure
:
0c0e3cd3-c540-4247-a27f-7378748d59b5
Identifiant interne
:
Ght_HOT_2026-245
Type de procédure
:
Ouverte
La procédure est accélérée
:
non
2.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
90524400
Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers
2.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
Marchés publics
Ville
:
SAINT-ETIENNE
Code postal
:
42000
Subdivision pays (NUTS)
:
Loire
(
FRK25
)
Pays
:
France
2.1.4
Informations générales
Base juridique
:
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Droit transnational applicable
:
Sans objet
Section 5 -
Lot
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Lot 2 : Loire Sud et Ardèche(relance du lot 2 de la consultation Ght_HOT_2026-125)
Description
:
Lot 2 : Loire Sud et Ardèche(relance du lot 2 de la consultation Ght_HOT_2026-125)
Identifiant interne
:
2
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
90524400
Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
SAINT-ETIENNE
Subdivision pays (NUTS)
:
Loire
(
FRK25
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/01/2027
Date de fin de durée
:
30/09/2030
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires
:
26/10/2026
à 12:00
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Date limite de réception des offres
:
03/11/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
6
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRAIF LYON
Informations relatives aux délais de recours
:
référé précontractuel 11 jours
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
CHU SAINT ETIENNE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
CHU SAINT ETIENNE
Section 8 -
Organisations
8.1
ORG-0001
Nom officiel
:
CHU SAINT ETIENNE
Numéro d’enregistrement
:
26420030400808
Département
:
42
Ville
:
SAINT ETIENNE
Code postal
:
42000
Subdivision pays (NUTS)
:
Loire
(
FRK25
)
Pays
:
France
Point de contact
:
Laurence VETARD
Adresse électronique
:
laurence.vetard@chu-st-etienne.fr
Téléphone
:
+33 4 77 12 79 15
Adresse internet
:
https://www.chu-st-etienne.fr
Profil de l’acheteur
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
8.1
ORG-0002
Nom officiel
:
TRIBUNAL ADMINISTRAIF LYON
Numéro d’enregistrement
:
176900058
Adresse postale
:
184 rue Duguesclin
Ville
:
LYON
Code postal
:
69433
Subdivision pays (NUTS)
:
Rhône
(
FRK26
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone
:
+33 478141010
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis
:
858c6b5d-9df7-48d0-8f38-209706117898
-
01
Type de formulaire
:
Mise en concurrence
Type d’avis
:
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis
:
02/10/2026
à 15:18
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible
:
français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 02/10/2026
22 jours
pour répondre à ce marché