0168 - TERRENOIRE Construction d'un ensemble de 45 logements en accession sociale 42100 SAINT-ETIENNE

Client

TOIT FOREZIEN

Marché

Services

Région

Auvergne-Rhône-Alpes

Procédure

Appel d'offres

Publié le

08/03/2026 Moins de 5 jours

Alloti

Non

Clôture

10/04/2026

Lien source

Détails de l'avis

France: Services d'architecture, d'ingénierie et de planification
0168 - TERRENOIRE Construction d'un ensemble de 45 logements en accession sociale 42100 SAINT-ETIENNE

Avis de marché ou de concession - régime ordinaire

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel: TOIT FOREZIEN
Forme juridique de l'acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre: 0168 - TERRENOIRE Construction d'un ensemble de 45 logements en accession sociale 42100 SAINT-ETIENNE
Description: Mission de maîtrise d'oeuvre nécessaire à la réalisation d'un projet de construction neuve totalisant 45 logements en accession sociale. L'équipe retenu devra assurer la conception et le suivi de l'opération jusqu'à réception
Identifiant de la procédure: 8ed409a8-d566-4538-98cf-8b76583a1bac
Identifiant interne: 0168_01 - TERRENOIRE
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non

2.1.1 Objet

Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71240000 Services d'architecture, d'ingénierie et de planification

2.1.2 Lieu d'exécution

Adresse postale: rue des Haut de Terrenoire
Ville: ST ETIENNE
Code postal: 42100
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France

2.1.4 Informations générales

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d'exclusion

Sources des motifs d'exclusion: Document de marché

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001

Titre: 0168 - TERRENOIRE Construction neuve de 2 bâtiments Totalisant 45 logements en accession sociale
Description: Construction neuve de 2 bâtiments Totalisant 45 logements en accession sociale
Identifiant interne: 0168 TERRENOIRE

5.1.1 Objet

Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71240000 Services d'architecture, d'ingénierie et de planification

5.1.2 Lieu d'exécution

Adresse postale: RUE DES HAUTS DE TERRENOIRE
Ville: ST ETIENNE
Code postal: 42100
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Date de début: 08/06/2026
Durée: 36 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/04/2026 18:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: TOIT FOREZIEN
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: tribunal administratif de Lyon

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel: TOIT FOREZIEN
Numéro d'enregistrement: 574501714
Adresse postale: 29 rue Jo Gouttebarge
Ville: SAINT ETIENNE
Code postal: 42021
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Adresse électronique: anthony.guillot@toitforezien.fr
Téléphone: +33 477330813
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel: tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement: 176 900 058 00015
Adresse postale: 184 Rue Duguesclin
Ville: lyon
Code postal: 69003
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours

8.1 ORG-0000

Nom officiel: DEMATIS
Numéro d'enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Adresse électronique: contact@dematis.com
Téléphone: +33 172365548
Adresse internet: www.dematis.com
Rôles de cette organisation:
TED eSender

Informations relatives à l'avis

Identifiant/version de l'avis: 8e95c868-6e86-4299-aa41-c4668f31732d - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 09/03/2026 14:40 +01:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français



Mots-clés