Les travaux tels que définis dans le Cahier des Clauses Techniques Paritaires (CCTP) comprennent :-l'étude des bassins afin de déterminer leur volume et leur fabrication (membrane, béton...) si nécessaire,-la réalisation de travaux de curage et d'entretien des bassins,-la mise à disposition d'engins ou véhicules avec chauffeur,-la signalisation réglementaire par alternat, conformément au manuel de signalisation temporaire,-le prélèvement et l'analyse des boues,-l'évacuation des déchets et des encombrants vers un centre de traitement agréé,-l'évacuation des boues de bassin et leur dépôt sur un lieu de stockage ou auprès d'un centre de traitement agréé.Le début des prestations est prévu pour le 04/05/2026.Accord-cadre mono-attributaire sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 1 000 000 € HT fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté par bons de commande.
Client
DÉPARTEMENT DE LA LOIRE
Marché
Travaux
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
18/02/2026
Alloti
Non
Clôture
13/03/2026
Lien source
cg4260603-aapc.pdf
9083af92-0da9-11f1-a50a-acde48001122
ac curage de bassins 2025.docx
annexe 1 - liste des bassins - curage de bassins 2025.xlsx
annexe 2 - std et cdee - curage de bassins 2025.xlsx
annexe s1 - signa chantier - curage de bassins 2025.pdf
annexe s2 - signa véhicule - curage de bassins 2025.pdf
bpu curage de bassins 2025.doc
cctp curage de bassins 2025.doc
cit curage de bassin 2025.xlsx
dc1 formulaire.docx
dc1 notice.pdf
dc2 formulaire.docx
dc2 notice.pdf
dc4 formulaire.docx
dc4 notice.pdf
dispositif remise en jeu.pdf
memoire environnemental curage des bassins 2025.docx
memoire technique curage des bassins 2025.docx
rc curage des bassins 2025.docx
aws-cg42-60603-rc.docx
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