L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.La prestation consiste principalement au rétablissement du bon écoulement des effluents.
Client
SAINT-ETIENNE MÉTROPOLE
Marché
Services
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
10/12/2025
Alloti
2 Lots
Clôture
02/02/2026
Lien source
5822bab6-d73b-11f0-83c5-acde48001122
annexe 2 a protocole travail en espace confiné cat a - indice a.pdf
annexe 2 b protocole travail en espace confiné cat b - indice a.pdf
annexe 2 c protocole travail en espace confiné cat c - indice a - copie.pdf
acted_engagement_1.doc
acted_engagement_2.doc
bpu dqe lot 1 gier .xlsx
bpu dqe lot 2 furan plaine ondaine.xlsx
ccap-2025asri0023.pdf
cctp annexe 1 repartition territoriale.pptx
cctp.pdf
rc2025asri0023.pdf
dc1-2019.doc
dc2-2019.doc
dc4-2019.doc
notice-dc1-2019.pdf
notice-dc2-2019.pdf
notice-dc4-2019.pdf
aws-cg42-59950-rc.pdf
cg4259950-aapc.pdf
bca9dffe-d78c-11f0-b221-acde48001122
Lot: Territoire Gier Description : Territoire Gier Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 23/03/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot: Territoires Furan/Plaine/Ondaine Description : Territoires Furan/Plaine/Ondaine Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 23/03/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Il reste 47 jours
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