Cette consultation est lancée par un groupement de commandes entre la Ville de Saint-Étienne et Saint-Étienne Métropole. La procédure de passation est procédure adaptée ouverte soumise aux dispositions de l'article R. 2123-1 3° du Code de la commande publique. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande avec un maximum par lot par membre du groupement. Les accords-cadres seront conclus pour une période d'un an démarrant au 1er janvier 2026 (ou à la notification si postérieure) jusqu'au 31 décembre 2026 inclus. Les prestations sont réglées par des prix unitaires, révisables par ajustement. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Il s'agit de la relance des lots 1 et 2 déclaré infructueux lors de la précédente consultation (procédure 25PAO 826).
Client
VILLE DE SAINT ETIENNE
Marché
Services
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
17/11/2025
Alloti
2 Lots
Clôture
03/12/2025 Marché clôturé
Lien source
dc1-2019.doc
dc2-2019.doc
dc4-2019.doc
notice-dc1-2019.pdf
notice-dc2-2019.pdf
notice-dc4-2019.pdf
25pao 853 ccap.pdf
25pao 853 cctp.pdf
25pao 853 rc.pdf
25pao 853 ae lot 1.docx
25pao 853 bpu lot 1.xlsx
25pao 853 cadre technique lot 1.xlsx
25pao 853 ae lot 2.docx
25pao 853 bpu lot 2.xlsx
25pao 853 cadre technique lot 2 .xlsx
aws-cg42-59652-rc.pdf
cg4259652-aapc.pdf
d0a65a5a-c4a4-11f0-855c-acde48001122
8a7e719a-c4a7-11f0-a6e1-acde48001122
Lot: Prestations de courts séjours (week-end) Lieu d'exécution : 42000 Saint Etienne
Lot: Prestations sur une journée Lieu d'exécution : 42000 Saint Etienne
Ce marché est clôturé