Organisation de courts séjours à destination des agents de la Ville de Saint Etienne et de Saint Etienne Métropole dans le cadre des oeuvres sociales

Cette consultation est lancée par un groupement de commandes entre la Ville de Saint-Étienne et Saint-Étienne Métropole. La procédure de passation est procédure adaptée ouverte soumise aux dispositions de l'article R. 2123-1 3° du Code de la commande publique. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande avec un maximum par lot par membre du groupement. Les accords-cadres seront conclus pour une période d'un an démarrant au 1er janvier 2026 (ou à la notification si postérieure) jusqu'au 31 décembre 2026 inclus. Les prestations sont réglées par des prix unitaires, révisables par ajustement. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.