Cet accord-cadre avec un maximum de 30 000 €HT sur la durée totale sera exécuté par l'émission de bons de commande.L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans à compter du 12/01/2026. Il peut être reconduit 1 fois un an. Les prestations sont réglées par des prix unitaires, révisables.Ce marché est réservé aux entreprises adaptées, à des établissements et services d'aide par le travail ou à des structures équivalentes.
Client
SAINT-ETIENNE MÉTROPOLE
Marché
Fournitures
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
07/10/2025
Alloti
Non
Clôture
05/11/2025
Lien source
dc1-2019.doc
dc2-2019.doc
dc4-2019.doc
notice-dc1-2019.pdf
notice-dc2-2019.pdf
notice-dc4-2019.pdf
ae_ts.doc
bpu_ toilettes seches 2025.docx
ccap_ts.doc.pdf
cctp ecoevenements 2025 toilettes seches.pdf
rc_ts.pdf
aws-cg42-59070-rc.pdf
cg4259070-aapc.pdf
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