L'opération a pour objet des prestations de sténotypie afin d'établir un compte rendu intégral et très précis de séances de l'Assemblée départementale et des instances des représentants du personnel.Accords-cadres mono-attributaires exécutés par bons de commande.Le début des prestations est prévu pour le 08/02/2026. La durée des accords-cadres est de 1 an à compter du 08/02/2026 ou de leur notification si elle est postérieure, reconductible tacitement 3 fois.
Client
DÉPARTEMENT DE LA LOIRE
Marché
Services
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
03/09/2025 Moins de 5 jours
Alloti
2 Lots
Clôture
29/09/2025
Lien source
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cctp_lot_1_steno.docx
cit_lot_1_steno.docx
mapa_lot_1_steno.docx
cctp_lot_2_steno.docx
cit_lot_2_steno.docx
mapa_lot_2_steno.docx
dc1 formulaire.docx
dc1 notice.pdf
dc2 formulaire.docx
dc2 notice.pdf
dc4 formulaire.docx
dc4 notice.pdf
dispositif remise en jeu.pdf
rc_steno.docx
aws-cg42-58530-rc.docx
cg4258530-aapc.pdf
Lot: Prestation de sténotypie pour les séances de l'Assemblée départementale Description : Sans Minimum Avec Montant maximum annuel de 15 000 € HT Lieu d'exécution : Hôtel du Département 42000 SAINT-ETIENNE
Lot: Prestation de sténotypie pour les instances des représentants du personnel Description : Sans Minimum Avec Montant maximum annuel de 17 000 € HT Lieu d'exécution : Hôtel du Département 42000 SAINT-ETIENNE
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