Consultation lancée par un groupement de commandes entre la Ville de St-Etienne et St-Etienne métropoleL'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire sans minimum et avec un maximum de 220 000,00 € HT sur la durée totale du contrat, tous membres du groupement confondus.L'accord-cadre sera conclu pour une période initiale d'un an démarrant à la date du 1er janvier 2026 (ou à la date de sa notification si postérieure) jusqu'au 31 décembre 2026 inclus. Il sera reconduit de façon tacite par périodes successives d'un an sans que ce délai ne puisse excéder quatre ans (périodes initiale et de reconductions comprises), soit le 31 décembre 2029.
Client
VILLE DE SAINT ETIENNE
Marché
Services
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
14/07/2025
Alloti
Non
Clôture
18/09/2025
Lien source
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25pao-790 cadre technique.xls
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25pao-790 cctp.pdf
25pao-790 rc.pdf
dc1-2019.doc
dc2-2019.doc
dc4-2019.doc
notice-dc1-2019.pdf
notice-dc2-2019.pdf
notice-dc4-2019.pdf
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cg4258157-aapc.pdf
e2130e74-6175-11f0-a144-4aecddb86d12
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