Cet accord-cadre a pour objet de confier à des prestataires des missions de conseil en architecture, paysages et végétaux.Accord cadre alloti en 4 lots :* Trois lots « conseil architectural » consistant à informer, sensibiliser et conseiller les particuliers et collectivités à la qualité architecturale, à l'insertion urbaine et paysagère, à la réglementation, aux techniques de construction et de conduite de projet. Ils regroupent chacun plusieurs intercommunalités. En plus de la mission traditionnelle de conseil, ils intègrent une mission d'étude type « note d'enjeux » pour aider certaines collectivités territoriales choisies par le Département à prioriser et formaliser leurs projets ;* Un lot « paysages et végétaux » recouvrant l'ensemble du Département. Il a pour but d'accompagner les collectivités territoriales ligériennes et leurs partenaires dans la conduite de projet d'aménagement et de gestion durable des espaces publics. Il inclut également une prestation d'étude type « note d'enjeux » pour aider certaines collectivités territoriales choisies par le Département à prioriser et formaliser leurs projetsAccord-cadre mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles et exécutés par bons de commande.La date prévisionnelle de début des prestations est le 02/01/2026.
Client
DÉPARTEMENT DE LA LOIRE
Marché
Services
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
24/06/2025
Alloti
4 Lots
Clôture
29/07/2025 Marché clôturé
Lien source
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Lot: CONSEIL EN ARCHITECTURE secteur Nord : Secteur géographique incluant les communes de Roannais Agglomération, Charlieu-Belmont Communauté, CC Pays D'urfé, CC Vals d'Aix et Isable, CC Pays Entre Loire Et Rhône Description : Accord-cadre mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles et exécutés par bons de commande avec un minimum annuel de 35 demi-journées et un maximum annuel de 160 demi-journées Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L‘accord-cadre est reconductible tacitement 3 fois sans que la durée totale puisse excéder quatre années.
Lot: CONSEIL EN ARCHITECTURE secteur Centre : Secteur géographique incluant les communes de Loire Forez Agglomération, CC Forez-Est, Monts du Lyonnais (secteur géographique de la Loire uniquement) Description : Accord-cadre mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles et exécutés par bons de commande avec un minimum annuel de 35 demi-journées et un maximum annuel de 160 demi-journées Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L‘accord-cadre est reconductible tacitement 3 fois sans que la durée totale puisse excéder quatre années.
Lot: CONSEIL EN ARCHITECTURE secteur Sud : Secteur géographique incluant les communes de Saint-Etienne Métropole, CC Monts du Pilat, CC Pilat Rhodanien Description : Accord-cadre mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles et exécutés par bons de commande avec un minimum annuel de 35 demi-journées et un maximum annuel de 160 demi-journées Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L‘accord-cadre est reconductible tacitement 3 fois sans que la durée totale puisse excéder quatre années.
Lot: CONSEIL EN PAYSAGES ET VEGETAUX : secteur géographique incluant l'ensemble des communes de la Loire Description : Accord-cadre mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles et exécutés par bons de commande avec un minimum annuel de 12 demi-journées et un maximum annuel de 88 demi-journées Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L‘accord-cadre est reconductible tacitement 3 fois sans que la durée totale puisse excéder quatre années.
Ce marché est clôturé
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